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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
65a236de7ca18b0008e57f60
12 janvier 2024
12 janvier 2024
composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielle14e Chambre
603231a98d5b0b6855b5bf60
14 mars 2018
14 mars 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleMagistrat HUCHOT
DTA_2005822_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
préfet des Pyrénées Orientales, défère au tribunal, en tant que prévenue d'une contravention de grande voirie, la société Caliente, RCS 489 962 761 dont le siège se situe plage nord lot n°2 66 750 Saint-Cyprien
Source officiellecr
613725e6cd5801467742165b
30 janvier 2001
30 janvier 2001
d'avocats A..., moyennant le versement d'honoraires à concurrence de la somme de 1 102 620 francs, n'étaient pas de nature à porter atteinte à la réputation et à l'honneur du maire de la commune de Saint-Cyprien
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb0e
27 novembre 2008
27 novembre 2008
27 / 11 / 2008 Dossier : 07 / 00323 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85822
11 octobre 2001
11 octobre 2001
Cyril C/ S.A. TRANSPORTS MOINET. Jugement du C.P.H. LE MANS du 08 Décembre 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a66
10 novembre 2015
10 novembre 2015
- condamné Monsieur Cyril X... à payer à la société BPA la somme de 700 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Monsieur Cyril X... aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4e4
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Par ailleurs, le premier juge suspendait le droit de vote de monsieur Cyrille X...
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870e0
5 janvier 2005
5 janvier 2005
Cyrille X... a régulièrement relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre 4-2
643105f828558704f52e67d1
7 avril 2023
7 avril 2023
Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielleChambre 4-8
5fdbdb95d1271fbad75b1587
7 novembre 2018
7 novembre 2018
Gérard Z..., Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2404240_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
enregistrée le 18 décembre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Pack Sécurité, assistée de Me Charles-Henri Carboni, agissant ès-qualité d'administrateur judiciaire de la SAS Pack Sécurité et Me Cyrielle
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa8c
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Cyril X...en ses demandes du fait du principe de l'unicité de l'instance, - condamné M. Cyril X...aux dépens. Le jugement a été notifié le 18 novembre 2010 à M.
Source officielle5ème Chambre
63d22a789b3c8605deec1f22
25 janvier 2023
25 janvier 2023
La société ACP Construction a suspendu les interventions de la société Martel cyril à compter du mois de mai 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c562
29 septembre 2008
29 septembre 2008
Cyril, A... Aurore entièrement responsables du préjudice subi par la victime, - a condamné solidairement I... Alain, X... Cyril, A...
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a07
20 août 2014
20 août 2014
En effet, si le rapport de contrôle mentionne que Cyrille X...a été arrogant et peu respectueux, il ne précise pas en quoi les propos tenus par Cyrille X...à l'égard de Carole Z...étaient arrogants et
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f7
6 mai 2014
6 mai 2014
Elle en informera alors Monsieur Cyril X.... La société IKC cessera donc tout paiement de l'indemnité et Monsieur Cyril X... recouvrera toute liberté... ».
Source officielleRétention admin étrangers
6a14a236cdc6046d47e95e06
23 mai 2026
23 mai 2026
Mai 2026 Dossier N° RG 26/02695 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEO4R Nous, Boujemaa ARSAFI, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Fadime KILICASLAN, greffier lors des débats et de Cyril
Source officielle9e Chambre A
61627771a2bc6369e8386cf8
23 mai 2013
23 mai 2013
Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [MJ] [S], demeurant [Adresse 82] représentée par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [VS] [S], demeurant [Adresse 80]
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e826
26 octobre 2011
26 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Cyrille Armand Robert X... né le 26 Août 1972 à AUCH (32000) ...
Source officiellePage 10 sur 592