Jacques et Christian X..., Jacqueline Z... et Mme Geneviève X..., ont assigné M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt

Mécontent, j'ai appelé la société Y... et j'ai demandé à voir Monsieur Christian Y... pour lui expliquer la situation.

Christian, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols ont : - le premier, en date du 9 février 2005

Christian X... a déposé, à l'Institut national de la propriété industrielle, la marque David A..., enregistrée sous le numéro 865.702, pour désigner les produits et services dans vingt et une classes ;

Maillat X..., demeurant ... à Vigneux-sur-Seine (Essonne), 5°/ M. J... Raymond, demeurant ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 6°/ M. Varnier Z..., demeurant ... (Val-de-Marne), 7°/ M. E...

°) annule ces opérations électorales ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Vialettes

André Y..., ayant demeuré commune de Faaa PK. 6.020 côté montagne Tahiti (Polynésie française), décédé, aux droits duquel viennent ses héritiers, qui ont déclaré, par mémoire déposé au greffe le 20 novembre

André Malraux 92300 LEVALLOIS PERRET Représentée par Me MOUCHON, substitué par Me TOUCHARD, avocats au barreau de PARISINTIMES :Monsieur Jean X...12 Rue des Champs Bailly 14280 SAINT CONTESTMonsieur Chrisitian

07 No Section : No RG : 04/F00884 LE VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA CHRISTIAN DIOR COUTURE immatriculée

demeurant... – 14270 Cesny aux Vignes Madame Michelle SS... épouse RR... demeurant... – 14270 Cesny aux Vignes Monsieur Jean-Marie TT...

Des problèmes d'hygiène viennent d'être décelés à la faveur d'une hospitalisation de Marie-Amélie.

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 15 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Bernard Y...

Christian X... ; qu'il est constant que M.

Christian A, demeurant ... ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt

Christian X... à l'exercice d'aucune voie de recours,- que " la collectivité des créanciers de la procédure collective de M.

réponse à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Mike X... coupable du délit de coups et blessures volontaires sur la personne de Christian