L'[11] est une association de droit privé monégasque regroupant deux cent douze fédérations régionales. Ses ressources proviennent essentiellement des Jeux olympiques et des sponsors.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la fédération nationale de l'enseignement privé demande au Conseil d'Etat : 1

de la chimie et de l'énergie FCE CFDT, dont le siège est [...], 3°/ à la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT, dont le siège est [...], 4°/ à la Fédération nationale énergie et mine FO

Chimie Energie CFDT (FCE-CFDT) a demandé au tribunal judiciaire de Bobigny statuant en matière d’élections professionnelles de convoquer Monsieur [N] [C] [Z], Monsieur [V] [S], la Fédération Nationale

Sur l'intervention de la fédération départementale des chasseurs de Lot-et-Garonne : 2.

X... a été engagé le 8 octobre 1962 par la Société des houillères du bassin du Nord et qu'il est devenu, par l'effet de l'article L. 122-12 du Code du travail, le salarié de la société CDF Chimie AZF,

conventionnées éditrices de services et le syndicat national des télévisions locales et à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de la fédération Conseil, Communication, Culture CFDT ; Considérant ce

sans compter les chiens de moins de quatre mois ; la dangerosité des chiens qui seront élevés n'est pas connue ; - il existe un risque d'évasion des animaux ; - la société requérante a installé des

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Cinq, société d'exploitation pour la cinquième chaîne, ayant son siège ... (8e), prise

française des Travailleurs Chrétiens, dont le siège est ..., 17 / de la Fédération nationale de la Pharmacie, FO, dont le siège est ..., 18 / du syndicat SNPADVM, dont le siège est ..., 19 /

conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat du syndicat de la Filière Bois et autres, à la SARL Cabinet Briard, avocat de l'Office national des forêts et à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la Fédération

H... pour la Chine et M.I... faisaient de même ; Attendu que la cour constate que le document produit par la SA OLDHAM sur lequel figure la qualité de directeur général OLDHAM SA avec le nom de M.X.

Article 5 : L'Etat versera à la FEDERATION DES SERVICES CFDT une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Chimie Energie CFDT (FCE-CFDT) a demandé au tribunal judiciaire de Bobigny statuant en matière d’élections professionnelles de convoquer Madame [C] [F], la Fédération Nationale Mines Energie CGT (FNME-CGT

Pour conclure à l'infirmation de cette décision et au rejet de toutes les demandes de la FEDERATION CHIMIE ENERGIE CFDT et à l'allocation de la somme de 20.000 francs au titre des frais irrépétibles, la

produits en Chine. 5- Trois marchés ont été passés pour la fabrication et l'importation de kits de supporters en 2015, le premier avec E.

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/04077 FEDERATION DEPARTEMENTALE DU RHONE DU MOUVEMENT CONTRE LE RACISME& POUR L'AMITIE ENTRE LES PEUPLES Association COMITE DE SOS RACISME DU RHONE

, maîtresse des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Maïlys Lange, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de la Fédération