Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
6036fc8ebc54ce979a1f09ce
30 juin 2015
30 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANÇOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603543864f38ee6d26a91355
24 mai 2016
24 mai 2016
LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère, entendue en son rapport qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64a66093bbd03a05db9653fa
5 juillet 2023
5 juillet 2023
sur les détecteurs d'air, lieu et place de la ligne à sang veineuse pour shunter l'alarme de micro bulles d'air survenue à 12h44'41''.
Source officielleciv3
613721cacd580146773f75c0
2 mars 1993
2 mars 1993
Albino d'X..., demeurant ... à Saint-Avertin (Indre-et-Loire), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Mme Catérina d'X..., 28) M. René d'Y..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f92f
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Catherine X...n'établit pas que l'enfant développerait des troubles à l'issue des rencontres avec son père.
Source officielleChambre 1-1
68ef2dc68a85971c3ac20116
14 octobre 2025
14 octobre 2025
, Conseillère faisant fonction de présidente, rapporteur, et Madame Catherine OUVREL, Conseillère, qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Fabienne ALLARD, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65a780588121050008662cf3
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE, en présence de M.
Source officielle1ère ch. civile
64f02e68db41fad969879bb2
30 août 2023
30 août 2023
Le 30 janvier 2019, après avoir été alerté par une odeur de gazole et des sifflements, M. [U] a présenté le véhicule à ce garagiste qui a refusé d'intervenir.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
660cf2637c1ccb0008628dc5
2 avril 2024
2 avril 2024
Greffier, lors des débats : Madame Catherine SILVAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, délibéré initialement prévu le 26 mars 2024 puis prorogé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110204
21 mars 2018
21 mars 2018
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Catherine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310119
28 février 2018
28 février 2018
Y... et Stéphane Z... affirment que Mme Catherine A... ne rapporte pas la preuve que M. X...
Source officiellecr
édure suiviec/Fernand Z
ECLI:FR:CCASS:2010:CR04139
29 juin 2010
29 juin 2010
Catherine, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de son fils mineur, Jérémy Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBÉRY, chambre correctionnelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6352379a8c924eadffcc49d8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
cours et qu'en l'espèce, cette alerte DGI du 17 mars 2020 a été levée lors de la réunion du 10 avril 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e747
20 septembre 2011
20 septembre 2011
avocat Date de clôture de l'instruction : 03 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 20 Juin 2011 Date de mise à disposition : 20 Septembre 2011 Audience présidée par Catherine
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-6f0b10eebbed1af78df4b4ec7df647fc2b653a82
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Sur le même thème S'abonner à nos alertes et flux RSS Décision Commission des sanctions Obligations professionnelles 25 juin 2026 Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la
Source officielleChambre Premier Président
66a48d81d2924ce9e15569a6
26 juillet 2024
26 juillet 2024
En application du décret n° 2021-537 du 30 avril 2021 Le vingt six juillet deux mille vingt quatre A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Catherine
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66863d07b1dbbe3bae600344
3 juillet 2024
3 juillet 2024
L'apposition d'un autocollant de l'entreprise sur le système d'alarme (pièce n° 55) confirme que la société Gema incendie était chargée du contrôle de l'alarme de la mairie et que, dès lors, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100708
5 novembre 2025
5 novembre 2025
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 5 NOVEMBRE 2025 La société Catherine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
631986a151eeae4f1309d0af
7 septembre 2022
7 septembre 2022
J'ai pu me consacrer uniquement à mon business et non plus à ce qu'allait penser [X]' » Tout dans votre attitude leur a montré que rien n'allait changer : à votre retour, après avoir croisé [I] [T] au
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00914
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Z... et les sociétés MRD, Hospitalière Sainte-Catherine et Sainte-Catherine font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leurs demandes, alors, selon le moyen : 1°/ que la réalisation de la condition suspensive
Source officiellePage 10 sur 261