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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
671b35252edfb0b58c05e92d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
APPELANT Monsieur [U] [Y] demeurant [Adresse 8] - [Localité 7] représenté par Me Michèle EL BAZ, avocat au barreau de NIMES substitué par Me Caroline VARLET-ANGOVE, avocat au barreau de PARIS
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02779_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Marc Baronnet, président-assesseur, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Benoît Legru, représentant Mme D et la SCEA La Motte.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63ca42f79066fd7c90fc2705
19 janvier 2023
19 janvier 2023
déférée à la Cour : Jugement du 07 Février 2020 -TJ de PARIS - RG n° 15/16411 APPELANTE Madame [B] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 9] Représentée par Me Caroline
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67f8088ecf40727a0043a33c
8 avril 2025
8 avril 2025
SE SARL [C] [E] MAF SAS CETAB SA MMA IARD MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES INTERVENANT VOLONTAIRE SA SMA SA Grosse Délivrée le : à SAS AEQUO AVOCATS SCP BAYLE JOLY Me Sara BELDENT Me Caroline
Source officielleCH GENERALISTE B
68debe556af9fd1f809488a2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de nationalité française, chirurgien dentiste, demeurant [Adresse 20] - [Localité 5] représentée et plaidant par Me Grégory PILLIARD, avocat au barreau de TOULON, substitué à l’audience par Maître Caroline
Source officielle1ère Chambre
628490b1498a54057d102ff8
17 mai 2022
17 mai 2022
MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline DELIÈRE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline
Source officielleChambre sociale 4-5
68fb977e11af6ba0065f3850
23 octobre 2025
23 octobre 2025
nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Constitué avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627; représentant: Me Fabrice PERES-BORIANNE de la SCP RAFFIN
Source officielleChambre sociale 4-5
68fb977e11af6ba0065f3853
23 octobre 2025
23 octobre 2025
1972 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627; représentant: Me Fabrice PERES-BORIANNE de la SCP RAFFIN
Source officielle1ère Chambre A
6033a52a44ef31597c891367
4 mai 2017
4 mai 2017
Brigitte DEVILLE Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603417a95a4f2c0754c781ae
6 février 2017
6 février 2017
SNC CORESI ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] N° SIRET : B 380 373 035 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Pierre Xc/Madame Suzanne Y
6253cbbebd3db21cbdd8e24f
22 juin 2011
22 juin 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mai 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine MASSIEU, Présidente, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Madame Caroline
Source officielleCour d'Appel
La SA CLINIQUE D'ARCACHON La société AXA ASSURANCES IARDc/Madame Michèle X
6253cbbfbd3db21cbdd8e281
22 juin 2011
22 juin 2011
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 26 rue Drouot-75458 PARIS CEDEX 9, représentées par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour, et assistées de Maître Annie BERLAND de la SELARL RACINE
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
668f991f8dee2c23d20e77cc
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Minute n° 24/614 N° RG 20/00794 - N° Portalis DB2Y-W-B7E-CBZWW Le CCC : dossier FE : Me Anne-sophie TODISCO Me Frédéric DOCEUL Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT Me Stéphanie BOYER-CAVOIZY Me Caroline
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e565cdc6046d470c6f96
29 avril 2026
29 avril 2026
Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du Tribunal Judiciaire de RENNES Références : 21/00660 **** APPELANTE : LA SAS [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Nicolas CARABIN
Source officielle1ère Chambre
6684eabea0de54ff609f7c84
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[L] [F] aux entiers dépens qui seront recouvrés conformément à l'article 699 du code de procédure civile par Maître Caroline Leroux, - de débouter la SA GMF Vie et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63dcb59efea95005de85f3ca
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée par Me Séverine GUILLUY, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Caroline
Source officielle1ère chambre
68ded3006af9fd1f8095c3be
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Marie-Caroline
Source officielle8ème chambre
5fdaef618cfb5a82f90efd11
7 mai 2019
7 mai 2019
Représentée parla SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON (toque 1983) Assistée de la SELARL RACINE, avocat au barreau de LYON SA AXA FRANCE
Source officielle3ème Chbre Cab A2
6a173c92cdc6046d4725c003
26 mai 2026
26 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A JUGEMENT N° du 26 Mai 2026 Enrôlement : N° RG 23/01814 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3BXS AFFAIRE : Société [E] [C] ( la SELARL RACINE
Source officielle1ère Chambre
660cf2687c1ccb0008628ea9
2 avril 2024
2 avril 2024
Il a présenté une paraplégie au niveau de la racine de la cuisse, une défense abdominale, une fracture de 3 côtes et déformation du côté gauche, une déformation du rachis dorsal, une atteinte médullaire
Source officiellePage 10 sur 17