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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
66960d0953a3547449c2416d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ce contrat précise en outre que le système de chauffage principal de l'habitation est une pompe à chaleur installée fin 2014.
Source officielleChambre Commerciale
600feb08ac6c80bbb98399cd
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Alice RICHET, Greffier. DÉBATS : A l'audience publique du 26 Novembre 2020, M.
Source officielleCh 10 REFERES
686843dc4965b5d9df3279d4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PROMOTION RESIDENTIEL SAV, dont le siège social est situé [Adresse 21], représentée par Maître Antoine ROUSSEAU de la SELARL B2R & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON (plaidant) et par Maître Jean-bruno
Source officielleService des référés
662a9fd7c8a1343b8cd625b6
24 avril 2024
24 avril 2024
GEO FRANCE FINANCE [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Bruno TRAESCH, avocat au barreau de PARIS - #E1219 DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89265
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Fossé Roger ZI St Etienne du Rouvrau BP 2049 76040 ROUEN CEDEX 1 prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée de Me Bruno
Source officielleChambre 3 cab 03 C
65aaca290c777d3ec8eb3636
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Toutefois, il est précisé qu’aucun chauffage n’est prévu pour les locaux du rez-de-chaussée de l’immeuble qui seront utilisés à titre de garages et locaux commerciaux.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6034be4d8a795ba9932ae983
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleSurendettement
6759f8c03bace64ddb45bf39
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[L] [X] représenté par Me Bruno ADANI, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 183 [23] Chez [20] [Adresse 4] [Localité 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président :
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d92
8 novembre 2005
8 novembre 2005
administrateur ad hoc la SNC CAPRI LYON MEDITERRANEE 103 avenue Maréchal de Saxe 69427 LYON Représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués Assistée de Me LAURENT, avocat INTIMES : Monsieur Bruno
Source officielleciv1
613722f1cd58014677403826
6 janvier 1998
6 janvier 1998
La Bocca, 5°/ de la SCI Turquoise Passy, société dissoute et liquidée prise en la personne de son liquidateur, dont le siège était ..., 6°/ de la Société plomberie chauffage sanitaire SPCS, dont
Source officielleChambre 2 A
66ff85a1a4ff9ec259c095ed
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ALUFEY BRIOTET prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 6] représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat à la cour La S.A.S.
Source officielle1ère chambre section inst
6268de12b6a90a057d2a5acd
26 avril 2022
26 avril 2022
[V] [L] - 11 rue Jean Jaurès 51530 MARDEUIL Représenté par Me Bruno CHOFFRUT de la SELARL LE CAB AVOCATS, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00428_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
à alimentation manuelle fonctionnant au bois ou autres biomasses ; / c) Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire indépendants fonctionnant au bois ou autres biomasses ; / (…) »
Source officielle1ère Chambre A
60345006ff133a3ff81b72cf
3 janvier 2017
3 janvier 2017
RR] [XX] [CC] CAISSECENTRALEDE GARANTIE DE LA RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DES ROFESSIONNELLE DES NOTAIRES Société CHAMBRE DE NOTAIRES DE ROUEN Grosse délivrée le : à :Me Bruzzo
Source officielleTrib. de Commerce
69ccfd20cdc6046d47b96051
24 octobre 2025
24 octobre 2025
par requête du Parquet en date du 19/06/2025 La cause a été entendue publiquement à l'audience du 24 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle DELYON, Président, * Monsieur François CHAPSAL
Source officielleChambre Commerciale
6a0ff397cdc6046d47898f5a
21 mai 2026
21 mai 2026
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Céline PAYEN, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Alice MARION, Greffière.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300937
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Bruno Y..., 2°/ Mme Céline Z..., épouse Y..., domiciliés tous deux [...] , contre le jugement rendu le 21 avril 2016 par le tribunal d'instance de
Source officiellesoc
6137218acd580146773f49f6
5 décembre 1991
5 décembre 1991
Bruno XR..., demeurant ... à Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-atlantique), 101°/ de M. André ZN..., demeurant ... (Loire-atlantique), 102°/ de M.
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
69d8163dcdc6046d47b1482f
7 avril 2026
7 avril 2026
son siège social sis [Adresse 3], pris en la personne de son représentant de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège,, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Bruno
Source officielle6ème chambre 1ère section
68e55b4d0e2901d10fa38b53
7 octobre 2025
7 octobre 2025
75017 PARIS représentée par Maître Sophie TESSIER de la SELARL PARINI-TESSIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0706 IGREC INGENIERIE 127 avenue d’Italie 75013 PARIS représentée par Maître Bruno
Source officiellePage 10 sur 28