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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
607941059ba5988459c3ff59
16 mars 1972
16 mars 1972
QUI, CONDUISANT LE CAMION DES BRASSERIES BOUCHART, ARRIVAIT DANS LE MEME SENS, ENTREPRIT DE DEPASSER LE VEHICULE A L'ARRET, SUR L'INDICATION DE Y... ; QUE DAME X..., QUI ARRIVAIT EN SENS INVERSE AU
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdab0c1a9a76941d9aa7b34
5 juin 2019
5 juin 2019
à la suite de la licence d'enseigne concédée par la société Bela, titulaire de la marque Bouchara, propriétaire de l'enseigne et du logo dont elle a le contrôle de l'exploitation ; le site internet Bouchara
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee2c
28 mars 2006
28 mars 2006
à PARIS, le vingt-huit mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA
Source officielleJ.L.D.
695819ef75782d5f06962938
2 janvier 2026
2 janvier 2026
’état de santé de Monsieur [M] [R] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BOUVART
Source officielleJ.L.D.
69581a7375782d5f069631f6
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [S] [V] assisté de Maître BOUVART
Source officielleciv2
Donne défaut contre les époux A... B... Y... etc/Mme Fatima A
613721a0cd580146773f55e1
26 février 1992
26 février 1992
Bouhmart B... Y..., 3°/ de Mme Bouhmart B... Y..., 4°/ de Mme Z..., épouse A...
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669e9d93e2a18bd08ce38c63
21 juillet 2024
21 juillet 2024
au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [H] [J] né le 29 Septembre 1983 à [Localité 4] de nationalité Togolaise assisté de Me Saïd BOUHART
Source officielleJ.L.D. HSC
6696b4929a603a69290fd04e
16 juillet 2024
16 juillet 2024
suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [F] [O] née le 31 Janvier 1982 à [Localité 3] [Adresse 2] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [5] Présente assistée de Me Saïd BOUHART
Source officielleJ.L.D. HSC
66103bbbc9ea95b316fde9cf
5 avril 2024
5 avril 2024
PSYCHIATRIQUES : Madame [U] [W] née le 17 Janvier 1978 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [5], demeurant [Adresse 1] présent assisté de Me Saïd BOUHART
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210474
8 septembre 2016
8 septembre 2016
H..., qui se trouvait alors sur la passerelle, a voulu le rejoindre pour lui prêter assistance, et au moment où il montait sur la bande transporteuse, il a marché sur une tôle bouchant l'ouverture d'une
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10427
10 avril 2019
10 avril 2019
à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Bouchard Agriculture, employeur, au paiement à M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2416035_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Mme A B a été recrutée par la commune du Plessis-Bouchard au poste de gardien brigadier de la police municipale le 8 mars 2022.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10911
18 septembre 2019
18 septembre 2019
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'association Football club de Franconville Plessis-Bouchard à payer à M.
Source officielleChambre 1-2
665eae82b5277b00088941a3
17 avril 2024
17 avril 2024
[C] MACSF - LE SOU MEDICAL Représentés par Me Philippe CARLINI de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants C/ Mme [E] [F] Représentant : Me Martine LELIEVRE-BOUCHARAT
Source officielle3ème chambre
DTA_2201942_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Baccati, rapporteur public, - les observations de Mme A B, représentant la SCEA Château de Boucarut. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c589cc
28 juin 1982
28 juin 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (COLMAR, 9 JANVIER 1981) QUE LA SOCIETE BOUCHARA FRERES (LA SOCIETE BOUCHARA), EXPLOITANT UN COMMERCE DE TISSUS
Source officielleJ.L.D. CESEDA
661ebc3aa0f6350336348598
16 avril 2024
16 avril 2024
Suivant les conclusions de nullité qu'il a déposées avant tout débat au fond, Me Saïd BOUHART, avocat plaidant, avocat de Monsieur [B] [M] [W] [Y] (mineur), a été entendu en sa plaidoirie ; En réplique
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008259964
28 décembre 2005
28 décembre 2005
BOUCHARA devant la cour administrative d'appel de Paris est rejeté, ainsi que le surplus des conclusions de sa requête devant le Conseil d'Etat.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033536c597145046f358b53
5 juillet 2017
5 juillet 2017
La société BOUCHARD AGRICULTURE fait valoir qu'à sa demande, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00405
18 février 2016
18 février 2016
_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Boudard
Source officiellePage 10 sur 480
LE BOUHART, Guénaël, François, Michel, LE BOUHART
04/08/2026
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BOUHARTA
24/10/2025
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BOUHARTA
04/02/2025
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LE BOUHART, Guénaël, François, Michel
02/07/2024
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BOUHARTA
17/11/2023
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