La SAFER les a mis en relation avec Madame Anne Y...et Monsieur Benoît X..., et des promesses unilatérales, l'une de vente l'autre d'achat, ont ainsi été signées le 1er février 2005.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 25 mai 2021, le 21 juillet 2022, le 17 avril 2023 et le 9 octobre 2024, la société Carrières Benoit B, la société LVBG et la

de la parcelle D 87 dont s'est décroché le rocher ; - la responsabilité de la commune de Saint-Benoît est engagée en l'absence de mise en œuvre par le maire de Saint-Benoît de ses pouvoirs de police

par Me Jean Benoit FILIPPINI de la SCP FILIPPINI JEAN BENOIT, avocat au barreau de BASTIA, Mme Jeanne Paule Y... épouse A...

Né le 16 Avril 1964 à PONT A VENDIN Demeurant... ...

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ORDONNANCE N° /2024 *** Le vingt cinq Avril

2026F00131 - 2611800001/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY JUGEMENT DU VINGT-HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F131 Numéro de Procédure collective : 2026RJ30 Jugement PC ouverture

Benoît Y... ; que postérieurement au décès de M. Michel Y... au cours de cette instance, M. Benoît Y... a demandé le bénéfice de la cession de bail pour cause de mort ; Attendu que Mme Z... et M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Benoit, avocat de M.

[E] [T] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Anne-valérie BENOIT - #C0686 représenté par Me Anne-valérie BENOIT - #C0686 représenté par Me Anne-valérie BENOIT - #C0686 DEFENDERESSE S.A.

Condamner la SARL Garage Benoit à verser à M. 

DU 26 AVRIL 1999 ARRET N° Répertoire N° 97/05319 Deuxième Chambre Première Section MG 07/03/1996 TGI TOULOUSE RG : 9600237 (1CH) () SOCIETE A S.C.P RIVES PODESTA C/ BENOIT, liquidateur de B S.C.P BOYER

IMMEUBLE [Adresse 2] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Benoît CONTENT, avocat au barreau de l’AIN S.A.R.L.

Benoît X...

Par jugement du 13 avril 2015, ce tribunal a : ' déclaré irrecevable la demande formée par M.

L’EARL LA FERME DU PERE BENOIT n’a pas constitué avocat. L’ordonnance de clôture a été rendue le 27 juin 2024.

SERNY Yolande X... divorcée Y... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Olivier BENOIT représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Joseph Y... représenté par Me Bernard DE LAMY REFORMATION Grosse

La SCI Athena a appelé en cause la SARL Menuiserie Benoit le 3/ 11/ 2010.