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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 5
662a99eec8a1343b8cd5fa45
22 avril 2024
22 avril 2024
DB3S-W-B7H-YDUW Société LA COOPERATIVE D’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE Représentant : Me Laurence BROSSET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B 0449 C/ Madame [E] [T] Représentant : Me Arthur
Source officielleRéférés
69ceedb8cdc6046d47ea032a
2 avril 2026
2 avril 2026
La tentative de conciliation initié par madame [T] [Y] a échoué, la société ARTHUR AUTOMOBILE ne s’étant pas présentée au rendez-vous.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110032
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Arthur X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2017 par la cour d'appel de Reims (1re chambre civile, section II), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Gilberte X..., épouse Y..
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03014_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
En deuxième lieu, si la SASU Arthur D.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f71570a0214f9bf6ab152a
20 octobre 2025
20 octobre 2025
==================================================== APPELANTS Madame [P] [Z] Représentée par Me Yoann DELHAYE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES Madame [J] [N] Représentée par Me Arthur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60804
20 juin 2024
20 juin 2024
DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 21-13.617 Demandeur(s) : Mme [R] Avocat(s) : la SCP Boucard-Maman Défendeur(s) : la fondation Institut Arthur
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019328464
18 juillet 2008
18 juillet 2008
Arthur AA et reconnu à ce dernier le statut de réfugié ; 2°) de renvoyer l'affaire devant la Commission des recours des réfugiés ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention de Genève du 28 juillet
Source officielleChambre 2-5
69d3b6cccdc6046d474c5155
10 avril 2025
10 avril 2025
Copies : -Me [H] [V] -TPG -Parquet *1DE/06/40/90/98* TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT PRONONCE LE 10/04/2025 CHAMBRE 2-4 N°de PC : P202501457 N°de RG : 2025022426 Association ARTHUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3b
22 mars 2017
22 mars 2017
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre A ORDONNANCE sur REQUÊTE RG No : 13/07843 APPELANTE : SARL ROI ARTHUR 12 boulevard Serrail 34250 PALAVAS LES FLOTS Représentée par
Source officielleciv2
613720bacd580146773ede4f
16 mars 1988
16 mars 1988
Pierre Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Les Fils d'Arthur Z..., et de la compagnie d'assurances La Mutualité Industrielle, les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2102312_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
administratif de Poitiers a, sur la demande de la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine, préfète de la Gironde, prescrit une expertise portant sur les désordres affectant l'immeuble de bureaux situé 15 rue Arthur
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:89
18 février 1987
18 février 1987
#Strafzaak tegen Arthur Mathot.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Tribunal de première instance de Dinant - België.#Prejudiciële zaak - Etikettering van boter.#Zaak 98/86.
Source officielleService des référés
662bf152e266e89ef118a005
26 avril 2024
26 avril 2024
[K] [G] et l'intervention volontaire de l'Institut Arthur Vernes Monsieur le Docteur [G] justifie exercer à titre salarié au sein de l'Institut Arthur Vernes depuis le 2 mai 2003, ainsi que cela ressort
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201120
25 juin 2009
25 juin 2009
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 27 septembre 2007), qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF de Paris région parisienne a notifié à l'Institut Arthur
Source officielleSaisies immobilières
686d8a8ca2273490db110252
4 juillet 2025
4 juillet 2025
numéro 302 493 275 dont le siège social est situé [Adresse 11] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social ayant élu domicile au Cabinet de Maître Arthur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50037
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : P 23-18.849 Demandeur(s) : la société Le Havre entreprise, exploitant sous l'enseigne Arthur Loyd Avocat(s)
Source officiellesoc
613722dbcd58014677402565
13 février 1997
13 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arthur Bourgeaux établissements, société à responsabilité limitée, dont
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e68
16 décembre 2013
16 décembre 2013
CULTURE DE CAPESTERRE BELLE EAU Avenue Paul Lacavé 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Non Comparant, ni représenté Ayant pour conseil, Maître Brigitte BEZIAN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur Arthur
Source officielleService des référés
670eb2821c3411ff345358b6
10 octobre 2024
10 octobre 2024
352J-W-B7I-C5HWG FMN° :3 Assignation du : 04 Juillet 2024 N° Init : 13/57288 [1] [1] 1 Copie expert+ 2 Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008082212
24 mai 2000
24 mai 2000
X... le rappel de la taxe sur la valeur ajoutée résultant de l'imposition de l'indemnité de rupture de contrat perçue auprès de la société Arthur Metz ainsi que les pénalités correspondantes ; Vu les autres
Source officiellePage 10 sur 294