André X... et Mme Y....

Olivier Y..., fils du troisième mariage d'Andrée C..., qui l'a donné en location.

Le centre hospitalier intercommunal André Grégoire n'était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.

22 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/ 575 Rôle N° 10/17597 [M] [R] C/ [N] [T] SA CHACOK DEVELOPPEMENT [Y] [L] SARL ACJC Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL

ENTREPRISE MIRAGLIA Compagnie MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD MMA SARL CASTELLI PERE & FILS Compagnie d'assuranc GROUPAMA ALPES MEDITERRANEE ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES SAMDA- GROUPAMA VIE André

André X... et Mme Françoise X..., demeurant ... ; M. Ambroise X..., M.

représentée par Me Bruno CAMILLE, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me BEYDON avocat au barreau de TOULOUSE SA Y..., demeurant...

[N] [X] [G], demeurant [Adresse 4] représenté par Me André THALAMAS, avocat au barreau de TOULOUSE M.

André ; qu'il résulte de ces attestations que les époux Y... ont occupé la cour située sur leur parcelle n° 555 depuis leur acquisition en 1965 sans que ce droit ne leur ait été contesté ; qu'André Y..

Jean-Claude X... et Mme Andrée X...- Z... font grief à l'arrêt de fixer à 61 690 euros le solde de l'indemnité due au 31 décembre 2010 et à 427 euros par mois celle due à compter du 1er janvier 2011, par

AXEL ANDRE ARCHITECTE Immatriculée au RCS de Paris sous le n° 793 503 970 [Adresse 3] [Localité 25] représentées par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU DE BUHREN, avocats au barreau de PARIS,

Falcone Fils, produits X... et Mamafalcone pour désigner des conserves de poissons, a demandé la condamnation, pour contrefaçon, de la société Conserves et salaisons de Sare qui utilisait la dénomination André

Localité 11] [Adresse 5] JUGE DE L’EXECUTION - SAISIE IMMOBILIERE JUGEMENT D’ADJUDICATION Audience publique du Juge de l’Exécution statuant en matière de saisie immobilière au Tribunal judiciaire de TOULOUSE

(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1989 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit de la société Les Fils d'André X... Cadet, dont le siège social est ...

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 mars 2023, la commune de Saint-André, représentée par Me Vigo, conclut au rejet de la requête.

[D] sollicite la modification de l'arrêt du 28 juin 2022 qui a condamné la SAS GROUPE CHARLES ANDRE dans son dispositif en lieu et place de la SAS CHARLES ANDRE TRANSPORTS La SAS CHARLES ANDRE sollicite

André- contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE du 20 octobre 1987, qui a rejeté sa demande de confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation

André X...