Le maître d’oeuvre de cette opération est la S.A.S. Atelier d’Architecture 3A. Les travaux réalisés par la S.A.S.

[Z] LURTON ARCHITECTES ASSOCIES Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE & ASSOCIES

Monsieur [D] a analysé méticuleusement les pièces qui lui avaient été remises et qui ne différèrent pas de celles produites, a observé des différences entre les tableaux du maître d’oeuvre et ceux du maître

Par courrier en date du 10 juin 2022, la SAS ZEBRANDCO, ayant succédé à la SARL LE GUYADER ENGINEERING ARCHITECTURE en qualité de maître d’oeuvre, a mis en demeure la SAS TBS d’avoir à lever l’ensemble

Au soutien de leurs prétentions, ils exposent que les vendeurs ont engagé leur responsabilité en ce que, Monsieur [H], qui est un professionnel du bâtiment en ce qu’il a construit, notamment, le gros oeuvre

par Me Christian MAIRE, avocat au barreau de VANNES MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur de la société GOUGAUD CONSTRUCTIONS [Adresse 5] [Localité 21] Représentée par Maître Charles OGER

d’œuvre auraient proposé un avenant au maître de l’ouvrage qui ne l’avait pas signé - dès lors la responsabilité des maîtres d’œuvre était engagée.

Robinson qui modifiait ses demandes afin de mieux correspondre au budget de la maître de l’ouvrage ; l’ architecte a validé le dernier devis et engage de ce fait sa responsabilité.

Le 28 septembre 2007, il a conclu avec Zepto architecture ([B] [C]/[T] [S]) un contrat de maître d’oeuvre. Selon devis du 25 septembre 2008 d’un montant de 227 120,40 euros, accepté, M.

CLARET-LEBECQ ayant été désigné maître d’oeuvre d’exécution.

La société INDIGO BATIMENT, dont la responsabilité est engagée, sera condamnée au paiement de cette somme.

d'oeuvre sur les désordres allégués ; - PRONONCER la mise hors de cause Monsieur [Z] [K] ; Si par extraordinaire, le Tribunal entend retenir la responsabilité de Monsieur [K], - LIMITER la responsabilité

et le maitre d'oeuvre en sont tenus à réparation.

solidairement la SARL FAITS D’ARCHITECTURE et son assureur la Compagnie d’assurance Mutuelle des Architectes français aux dépens, dont distraction au profit de Maître Mathieu Spinazzé, avocat sur son

Aucune faute du maître d’oeuvre n’est en revanche démontrée à ce titre.

Monsieur [D] [J] et la SARL d’architecture CLAUDE SABIN NADJARI ET ASSOCIES, tous deux cocontractants avec la SNC [Adresse 10] dans la convention d’architectes du 18 octobre 2007, engagent leur responsabilité

ès qualités d’assureur en Responsabilité civile et en Responsabilité civile décennale de la société SANIBAT 60 , dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Estelle BAUR de la SCP

FRANCAIS, ès-qualités d’assureur de la SARL DAUPHINS ARCHITECTURE, la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, ès-qualités d’assureur de la SARL TWO ARCHITECTES, la SAS CETAB, la SARL DAUPHINS ARCHITECTURE