de l'architecte définit sa mission comme suit : conception architecturale de l'oeuvre, direction de son exécution par les entreprises, assistance aux maîtres de l'ouvrage pour qu'ils reçoivent et règlent

écartant toute responsabilité de l'architecte – maître d'oeuvre, par des motifs relatifs exclusivement au type de peinture utilisé, sans répondre à ces conclusions péremptoires, la cour d'appel a violé

d'oeuvre.

de plein droit l'architecte-maître d'oeuvre X... et l'entrepreneur SYR (RUFA), au motif que l'expert n'aurait retenu que pour " seule hypothèse (...) la non-observation de cette limite de charge ", sans

Il n'est contesté par aucune des parties à l'incident de mise en état que cette clause constitue une fin de non-recevoir pour toute demande formée au titre de la responsabilité contractuelle de l'architecte-maître

D..., intitulée « Assurance du maître d'oeuvre », stipulait que « le maître d'oeuvre est assuré en garantie décennale (ou biennale suivant le type d'ouvrage) auprès de la compagnie suivante : annexe 2.

La cour retient qu'il s'agit d'une erreur de conception imputable aux architectes maîtres d'oeuvre mais également au maître d'oeuvre d'exécution ayant modifié les plans d'origine (voir différences entre

d'y donner suite, cette tâche n'entrant pas dans ses obligations d'exécutant et qu'elle était en droit de supposer accomplie par les maîtres d'oeuvres au concepteur, la cour d'appel, qui s'est déterminée

X... stipulent que l'architecte « demande le certificat de conformité auprès des services concernés et le transmet au maître d'ouvrage », les contrats de maîtrise d'oeuvre conclus entre les mêmes parties

de la société Ineo com centre est en retenant que « les maîtres d'oeuvres n'ont pas d'obligation de délivrer des conseils juridiques au maître d'ouvrage s'agissant de ses obligations en matière de sous-traitance

de stationnement ; que le syndicat des copropriétaires de la résidences des Iles d'Or a assigné les maîtres d'oeuvre et leur assureur en responsabilité ; Attendu que, pour rejeter la demande du syndicat

[C], de la société AS Architecture et de la Mutuelle des architectes français, de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de la société Madge ossature bois, de la SCP Duhamel-Rameix- Gury-Maitre, avocat de la

Z..., maître de l'ouvrage, a fait construire une maison d'habitation sous la maîtrise d'oeuvre de M.

Arbousset-Chopinet (société JAC), assurée par la société Mutuelle des architectes français (MAF), et le contrôle technique de la société le bureau Véritas (bureau Véritas), a chargé du gros-oeuvre la

Y... a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Architecture A 6 Lamire, architecte, chargé M.

, le bureau d'études, la SAEP, l'entreprise Pardoux et la compagnie La Concorde assureur au titre d'une police "maître d'ouvrage" et d'une police responsabilité de la société Ecoba ; que divers appels

de maître d'oeuvre, ont manqué à leurs obligations et méconnu les prescriptions du permis de construire ; que la cour d'appel ne pouvait dire que leur responsabilité dans la démolition de la maison

Y... concernant la responsabilité du maître d'oeuvre du fait de l'absence d'assurance de l'entrepreneur Solebat, alors, selon le moyen, qu'il appartenait au maître d'oeuvre, seul à même de s'assurer que