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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CH GENERALISTE B
686d5d50a2273490db106a43
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En l'espèce, il est constant que la moto conduite par M.
Source officielleJAF1
69d56ff5cdc6046d47725ebc
3 avril 2026
3 avril 2026
DÉCISION : - Contradictoire - en premier ressort, - mise en délibéré à la date de ce jour et prononcée par mise à disposition au greffe par Madame Marie-Cécile RAMEL, Juge aux Affaires Familiales, - signée
Source officielleChambre des référés
686438a10bb2f8a66ca64019
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[L] en qualité de moniteur-conducteur d'un véhicule auto-école, fait l'objet d'une contestation de la société LA MACIF au regard des circonstances de l'accident.
Source officielleService des référés
695d641475782d5f06005d0a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Le TNC LAD assure la maintenance des rames automotrices électriques de type « Z2N » circulant sur la [Localité 7] C du réseau « Transilien », soit un total de 364 rames.
Source officielleRéférés
68e41b50681ed727f2a52f59
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il n’est pas contesté que l’accident de la circulation a eu lieu alors que le conducteur d’un poids lourd allait tourner à gauche sans avoir visuellement identifié la présence de la moto conduite par le
Source officielleLoyers commerciaux
65849122e41137cbf9fc82d7
21 décembre 2023
21 décembre 2023
RAMZ représentée par son gérant Monsieur [F] [P] [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Zayan BALHAWAN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, avocat plaidant, vestiaire #218 COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielle5ème chambre 1ère section
66464f2b2ca89df237e2a438
23 avril 2024
23 avril 2024
11/01/2019 - une chienne de race SHIBA INU nommée P’LION, numéro de puce 250 268 712 811 480, née le 30/04/2019 - une chienne de race SHIBA INU nommée P’KALA, numéro de puce 250 268 712 811 399, née
Source officielleRéférés
68e88b633ea43407b9fbb08d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Au niveau du dépliage, j’ai pu constater que, quand la machine est en pente, les rampes ne se déplient pas.
Source officielleCabinet 5
68e026cc74e929a9d8fb9f26
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ou les faire ramener au domicile de la mère avant et à l’issue de sa période d’accueil, et d’assumer la charge financière de ces déplacements ; FIXE la pension alimentaire due par Monsieur [C] [E] à
Source officielleChambre des référés
67eee319b848dd6814c6229e
3 avril 2025
3 avril 2025
latéral frontal contre un mur côté conducteur.
Source officielle2ème Chambre
6979e737cdc6046d47f70e2c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[I] du surplus de ses demandes ; ramener les demandes formulées par Mme et M.
Source officielle2ème chambre cab. D
69ceda29cdc6046d47e86c01
10 janvier 2025
10 janvier 2025
et reprendre l'enfant et à Monsieur [G] [M] de venir chercher l’enfant et de ramener l’enfant au point rencontre, * à l’issue de cette seconde période de trois mois et pendant une nouvelle période de
Source officielle19ème chambre civile
6585e2a3638cf45b25ce69b5
18 décembre 2023
18 décembre 2023
04 08 de la ligne 4 du métro parisien, entre les stations « Gare de l’Est » et « Gare du Nord », en raison d’un freinage brusque du conducteur.
Source officielleCabinet 5
68e026d374e929a9d8fb9fe3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ou les faire ramener au domicile de l'autre parent ou à l'école avant et à l’issue de sa période d’accueil ; PRÉCISE que la moitié des vacances scolaires est décomptée à partir du premier jour de la
Source officielleCabinet 5
69655d63cdc6046d47111e11
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ou le faire ramener au domicile de la mère avant et à l’issue de sa période d’accueil, et d’assumer la charge financière de ces déplacements ; FIXE la pension alimentaire due par Monsieur [N] [L] à Madame
Source officielleCabinet 5
698093f7cdc6046d479f06e9
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ou les faire ramener au domicile de la mère avant et à l’issue de sa période d’accueil, et d’assumer la charge financière de ces déplacements ; DIT qu’à défaut d’accord amiable, si le père, titulaire
Source officielleJAF Cabinet 1
6633dea9c0d3e3fe99d19954
30 avril 2024
30 avril 2024
des mois de juillet et août les années paires pour Monsieur [P] [G] et la deuxième quinzaine les années impaires et inversement pour la mère. à charge pour le père d'aller chercher ou faire chercher, ramener
Source officielle19ème chambre civile
65b01284b98137c17478d3ab
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Au cours de sa chute, il a percuté le véhicule conduit par Madame [M] assuré auprès de la société Allianz Iard.
Source officielleJ.A.F
69800752cdc6046d47951e79
13 janvier 2026
13 janvier 2026
quarts les années paires et deuxième et quatrième quarts les années impaires pour la mère et inversement pour le père, - la charge des trajets incombant au père sauf lorsque l'enfant est pris et/ou ramené
Source officielleJAF CAB 2
67814ca06d34da2cbdc91cb9
11 octobre 2024
11 octobre 2024
ou de faire conduire par une personne de confiance et de reprendre ou de faire reprendre les enfants, DIT que les parties devront contacter l’UDAF (06 93 03 47 91) dans les 2 mois de la présente décision
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