CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

40 résultats pour « Verhaeghe »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge libertés & détention

65a16ad60ddb7789268f14b4

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

N° RG 24/00039 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X46M REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU 10 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur LE DIRECTEUR DU CHU DE LILLE - HOPITAL FONTAN Rue Verhaeghe

Source officielle
TJ

Chambre 04

686c0db2dd7001754d61b015

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Chambre 04 N° RG 25/04970 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZOHY ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 07 JUILLET 2025 DEMANDEURS : Mme [Y] [U] [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Estelle DENECKER-VERHAEGHE

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

6719445e1486831808a00909

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

11] JUGEMENT PARTIES : DEMANDEUR : Madame [Z] [F] [V] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Maître Estelle DENECKER-VERHAEGHE

Source officielle
TJ

J.L.D-35 BIS

670583bd1296b51ba2b5d072

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[U] [M] [I] absent à l’audience de ce jour, n’est pas représenté par Me VERHAEGHE Mélanie ; Attendu que M.

Source officielle
TJ

Référés

66abcea79c59f43650014c45

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

DBZS-W-B7I-YHFL SL/SH ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 JUILLET 2024 DEMANDERESSE : Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Estelle DENECKER-VERHAEGHE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058bef1296b51ba2b7e71d

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Jérémy VERHAGUE, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058bef1296b51ba2b7e761

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Jérémy VERHAGUE, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058bf01296b51ba2b7e764

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Jérémy VERHAGUE, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058bee1296b51ba2b7e713

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Jérémy VERHAGUE, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058bef1296b51ba2b7e71a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Jérémy VERHAGUE, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686c0db1dd7001754d61afed

T. Judiciaire

6 juillet 2025

6 juillet 2025

[W] [N] (absent, cf PV de refus de se présenter à l’audience) Représenté par Maître VERHAEGEN Zoé, avocat commis d’office, __________________________________________________________________________ DEROULEMENT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058bef1296b51ba2b7e720

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Jérémy VERHAGUE, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058bef1296b51ba2b7e737

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Jérémy VERHAGUE, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058bf01296b51ba2b7e76f

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Jérémy VERHAGUE, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058bee1296b51ba2b7e716

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Jérémy VERHAGUE, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335b2dc0d3e3fe99cadcbb

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[R] [B] Assisté de Maître Barthélémy LESCENE, avocat commis d’office, en présence de Maître Zoé VERHAGEN, avocat en observation, qui plaide le dossier En présence de Mme [C] [V], interprète en langue arabe

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686c0db1dd7001754d61afdc

T. Judiciaire

6 juillet 2025

6 juillet 2025

[R] [G] alias [L] [W] (absent, cf PV de refus de se présenter à l’audience) Représenté par Maître VERHAEGEN Zoé, avocat commis d’office, ________________________________________________________________

Source officielle
TJ

J.L.D-35 BIS

67ec3b1bdd062d9f810e3e02

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

administratives étrangers) N° RG 25/00215 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q3KU et RG Page Avisons l’intéressé de son droit d'être assisté d'un avocat ; L’intéressé, entendu en ses observations, assisté de Me VERHAEGHE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058bef1296b51ba2b7e75b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Jérémy VERHAGUE, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Source officielle
TJ

Référés

670574841296b51ba2b15d28

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SACEM [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Estelle DENECKER-VERHAEGHE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Jean-Marc MOJICA, avocat au barreau de PARIS, plaidant DÉFENDERESSE : Mme [

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →