[T] [I] afin de voir d'une part, condamner solidairement les époux [F] à supprimer dans un délai de 15 jours à compter de la signification de la décision à intervenir les deux câbles qui traversent la

TRAVERSO, dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Anne cécile NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats au

2], de la route nationale 3 qui traverse les communes de [Localité 12], [Localité 6], [Localité 2], [Localité 4] et [Localité 5], de la route nationale 5 qui traverse les communes de [Localité 10], [Localité

1], de la route nationale 3 qui traverse les communes de [Localité 18], [Localité 12], [Localité 1], [Localité 8] et [Localité 9], de la route nationale 5 qui traverse les communes de [Localité 16], [

1], de la route nationale 3 qui traverse les communes de [Localité 12], [Localité 6], [Localité 1], [Localité 4] et [Localité 5], de la route nationale 5 qui traverse les communes de [Localité 10], [Localité

En revanche, elle soutient qu’Allianz n’établit pas que Monsieur [C] a vu le véhicule des aides-soignantes et a traversé pour rejoindre leur véhicule.

CABINET TRAVERSIER, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Charlotte BESSON de la SELARL CHARLOTTE BESSON AVOCAT, avocats postulants au barreau de

La société TRAVERSIER et la compagnie L’AUXILIAIRE ont appelé en cause la société AXA qui n’a pas constitué avocat.

Selon cette dernière, cette chute a été causée par Mme [S] [J], qui a traversé le paddock au mépris des normes de sécurité, obligeant le cheval à la contourner et projetant Mme [D].

LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAL-CHATELLE, demeurant 43-45 avenue Kléber - 75116 PARIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P 516 D’une part, DÉFENDEUR) : Monsieur [D] [N], demeurant 9 rue Traversière

TRAVERSO que son mandataire n’a plus reçu le moindre appel de charges, que par courriel du 12 décembre 2023, il a rappelé au syndic O.

TRAVERSO en sa qualité de syndic.

[M] grevant les parcelles cadastrées AR [Cadastre 13], [Cadastre 14], [Cadastre 15] précision faite que le surplus du linéaire du droit de passage traverse le fond de M.

TRAVERSO immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 817 838 154 dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal représenté par Maître Joanne REINA de

LA TRAVERSE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Sylvie BENOLIEL- CLAUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0415 Copies délivrées le : - Maître POUGET #P300 (ccc) - Maître

Aux termes des dispositions des articles R 412-37 et R 412-43 du code de la route, constitue une contravention de la première classe le fait pour les piétons de traverser la chaussée sans utiliser les

DU 69-71 BOULEVARD ALLEMAND ET 6-8 ET 8 BIS TRAVERSE SERY 13003 MARSEILLE C/ Mme [W] [G] DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président

- condamne [C] [L] à lui payer la somme de 2500 euros au titre des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile, - condamne [C] [L] aux dépens avec distraction au profit de la SELARL TRAVERSO