Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68e7a4f0033cf481c39a3079
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Maître Aude CARPI de la SELARL AITALI -GROS-CARPI-LE DENMAT-DE BUCY-BECHARI, avocats au barreau de BESANCON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Alain TROILO, président du TJ de [Localité
Source officielleChambre des référés
6706d9eef1d01e3c86f45db5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[O] [F] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Lionel CARLES, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Mme [R] [D] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] non comparante A l’audience publique tenue
Source officielleChambre des référés
6706d9eef1d01e3c86f45dc4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CAP FABRON, sis [Adresse 2] Représenté par son syndic en exercice SAFI MEDITERRANEE [Adresse 1] représenté par Me Lionel CARLES, avocat au barreau de NICE M.
Source officielleBureau d'ordre référés
697433e1cdc6046d47811648
7 janvier 2026
7 janvier 2026
BLPRRC ARCHITECTES [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Muriel THIBAUT de la SELARL MOREL-THIBAUT, avocats au barreau de REIMS En défense : Société CAISSE REGIONALE GROUPAMA NORD EST en
Source officielleChambre des référés
686c219fdd7001754d61f9b1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de l’audience, et de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de la mise à disposition, avons rendu l’ordonnance
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
689127987f819a118aa33c7a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de substituée par Me Cyrielle ANTICH, avocat au barreau de TOULOUSE à : Société EASYJET AEROPORT [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Jérôme CARLES
Source officielleTroisième Chambre
67f56eecbbf04ef7857bc3cb
8 avril 2025
8 avril 2025
qualité, représentée par Maître Marie TIROT de la SELARL TIM AVOCAT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 32 ORDONNANCE D’INTERRUPTION D’INSTANCE (article 369 et suivants du CPC) Nous, Thibaut
Source officielleTroisième Chambre
67f56eeebbf04ef7857bc40b
8 avril 2025
8 avril 2025
par Maître François AJE de l’AARPI ALL PARTNERS-AJE LENGLEN LAWYERS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 413 ORDONNANCE DE DESISTEMENT SUR INCIDENT ET ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Thibaut
Source officielleTroisième Chambre
69d7ff84cdc6046d47af804c
8 avril 2026
8 avril 2026
BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 334, Me Nathalie SIU-BILLOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Thibaut
Source officielleTroisième Chambre
67057cb31296b51ba2b3cb02
8 octobre 2024
8 octobre 2024
le numéro 420 795 544 dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’ACTION Nous, Thibaut
Source officielleChambre des référés
69d80e64cdc6046d47b0a678
9 avril 2026
9 avril 2026
SELECT HOTEL c/ Compagnie d’assurance MAF Copie exécutoire délivrée à Me Laurent CINELLI Me Carla DOLCIANI Me Jean-Charles MSELLATI Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE L’AN
Source officielleChambre des référés
679a9175e9a46d1f5a76606a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
affaire : Commune [Localité 5] c/ [E] [I], Association Association syndicale libre dénommée [Adresse 4] Grosse délivrée à Me Luc PLENOT Expédition délivrée à Me Julien DARRAS à Me Carla
Source officielleTroisième Chambre
67f56eeabbf04ef7857bc395
8 avril 2025
8 avril 2025
Emmanuel RASKIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L 230, Me Ghislaine DAVID-MONTIEL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 216 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Thibaut
Source officielleRéférés
68e7a50c033cf481c39a394c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ ENTRE : Madame [H] [O] [F] épouse [I] née le 29 Juillet 1972 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Anne-sophie DE BUCY de la SELARL AITALI -GROS-CARPI-LE
Source officielleTroisième Chambre
69d7ffafcdc6046d47af836c
8 avril 2026
8 avril 2026
avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G0628, Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 ORDONNANCE D’INTERRUPTION D’INSTANCE (article 369 et suivants du CPC) Nous, Thibaut
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
686849404965b5d9df328998
3 juillet 2025
3 juillet 2025
délivrée le 03 Juillet 2025 à Me David FERTOUT Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Jeudi 03 Juillet 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Jean-Paul THEBAULT
Source officielleTroisième Chambre
6a0e0bc0cdc6046d475a88ee
20 mai 2026
20 mai 2026
Prononcé par mise à disposition au greffe le 20 MAI 2026 par Monsieur Thibaut LE FRIANT, Vice-Président, assisté de Madame Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, lesquels ont signé la minute du présent jugement
Source officielleChambre des référés
S.A.S. JAC TRANSACTIONS, S.A.S. QUALITY KING BATIMENTc/Syndic
69d80e5ccdc6046d47b0a5b9
9 avril 2026
9 avril 2026
LLEU, Greffier, lors de l’audience, et de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de la mise à disposition, avons rendu l’ordonnance suivante : Vu l’assignation délivrée par exploit en date du 14 Novembre
Source officielleTroisième Chambre
6a0e0be6cdc6046d475a8b7d
20 mai 2026
20 mai 2026
Prononcé par mise à disposition au greffe le 20 MAI 2026, par Monsieur Thibaut LE FRIANT, Vice-Président, assisté de Madame Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, lesquels ont signé la minute de la présente
Source officielleRéférés
68e7a4e5033cf481c39a2ca7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Rendue le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ ENTRE : Monsieur [Y] [D] né le 23 Juillet 1981 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Anne-sophie DE BUCY de la SELARL AITALI -GROS-CARPI-LE
Source officiellePage 1 sur 3
CARLIER, Thibault
14/12/2021
Voir →
KALIMOUTCHO, CARLIER, Thibault, Joseph, André
08/10/2019
Voir →
M.C.L RESTAURATION, CARLIER, Thibault, Joseph, André
Cession sous acte au thentique en date du 26/06/2019 Adresse de l'ancien propriétaire 55 Rue de Strasbourg 71100 Chalon-sur-Saône
14/07/2019
Voir →
CARLIER, Thibault
10/01/2019
Voir →
CARLIER, Thibault, Joseph, André
07/01/2015
Voir →