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54 798 résultats pour « Pierre-Edgard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Rétention admin étrangers

69d6c1c7cdc6046d47913c64

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Pierre-Edgard

Source officielle

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TJ

Surendettement

69bba6afcdc6046d472ddd74

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

12 janvier 2026, l’affaire ayant été mise en délibéré à la date de ce jour pour jugement rendu par mise à disposition au greffe : Sur la contestation formée par : Société ALTHEA GESTION 102 Avenue Edouard

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

660c486a1ff97dabd6b843e9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

La SARL EDGARD a formulé oralement toutes protestations et réserves d’usage.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

ère chambre civile S.C.I. DU CENTREc/Société DURAND EDWARD

668c340e894f7f4d2e0bcb00

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

L’EURL Durand Edward a notifié postérieurement et le 21 mai 2019 qu’elle n’interviendrait plus sur le chantier (pièce def. N° 9) du fait des inexécutions reprochées à son cocontractant.

Source officielle
TJ

1ére chambre B

69d6d026cdc6046d47926448

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

à voir prononcer la requalification des contrats de location saisonnière consentis les 1er décembre 2023 et 1er décembre 2024 au titre de l’occupation d’un local situé à Juan-les-Pins 11, Boulevard Édouard

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6633da3bc0d3e3fe99d17858

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

En l'espèce, il ressort des pièces versées aux débats que si le devis du 18 avril 2021 a été établi au nom de Monsieur [B] [T], les factures d'honoraires ont été libellées à l'ordre de la société EDGAR

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d964c432ce7d11a6eae2

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Edgard VINCENSINI Me Charlie DESCOINS Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle
TJ

CH1 Référés

6a176651cdc6046d4728f328

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

visiter l'immeuble, vérifier si les désordres allégués dans l’assignation et les pièces existent, dans ce cas, les décrire et en déterminer la nature et l'origine.

Source officielle
TJ

Section des Référés

67802aae9c3ba90f51dc41c1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SOCIETE CENTRALE POUR LE FINANCEMENT DE L’IMMOBILIER (SOFCIM), SA immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 390 348 779, dont le siège social est sis 115 RUE MONTMARTRE - 75002 PARIS représentée par Me Edgard

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

6a173859cdc6046d47256c92

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

aux pieds des murs, il est possible de constater l’état des poutres en bois”- laisser provisoirement les dépens à la charge des demandeurs.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

660ef066fbb79e8fd3d32ed1

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 02/04/2024 à : La Société EDOUARD LANTIEZ Copie exécutoire délivrée le : 02/04/2024 à : Me Pierre-edouard LAGRAULET Pôle civil

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a188879cdc6046d4746f7e8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LERPT représentés par Me Béatrice BERTRAND, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1162 d’une part, DEFENDERESSE Madame [M] [O] [Y] [B], demeurant 10 rue Diderot - 69001 LYON représentée par Me Edouard

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0e1d22cdc6046d475bd699

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

La société Pierre Fabre ajoute que les onze pictogrammes en cause résultent d’une commande de prestation de la part de la société Pierre Fabre et plus précisément que : -ils résultent d’instructions et

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6633da47c0d3e3fe99d17a33

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[J] en 2007 qui mentionne le souhait d’implantation d’une valve Edwards Carpentier.

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TJ

Référés

67f42b7e4e0040aa37361660

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Par avenant du 26 novembre 2015, la société EDGARD II a substitué la société RESTFEEL GROUP.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67f56a42bbf04ef7857bb14b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

EDGAR QUINET [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Maître Charles-édouard BRAULT de l’AARPI CABINET BRAULT ET ASSOCIES, demeurant [Adresse 8], avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

660c48691ff97dabd6b84315

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

SOARES EDOUARD & FILS, S.A. ALLIANZ IARD, S.A.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0f836ecdc6046d477fa2fb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

l’heure de l’audience ; Le conseil de l’intéressé ayant été avisé de la date et de l’heure de l’audience ; Attendu que l’intéressé et son conseil ont pu prendre connaissance de la requête et de ses pièces

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a0f51b3cdc6046d477ba525

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

EXPOSE DU LITIGE Suivant deux baux verbaux, l’OPH de la Métropole de Lyon, dénommé Lyon Métropole Habitat, ci-après le bailleur, a donné à bail à Monsieur [A] [F], deux garages n°41 et 37 situés Cité Edouard

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TJ

JAF1

69d7d962cdc6046d47aa0c07

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Greffier présent lors des débats : Pauline QUENON Greffier présent lors du délibéré : Joséphine HOAREAU ENTRE : Madame [O] [U] épouse [R] née le 02 Septembre 1988 à SAINT-PIERRE (REUNION) domiciliée

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