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65 résultats pour « Pecchini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre

69d81714cdc6046d47b15ac5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PÉPINIÈRES DE LA VAILLE, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON DÉFENDERESSES AU PRINCIPAL

Source officielle

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TJ

Jaf cabinet 2

69d03a51cdc6046d4708d603

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Me Sophie PECCHINI a déposé son dossier le 10 Février 2026. La partie demanderesse a été avisée que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 03 avril 2026.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

68f138c788dcb0e97e8fefd1

T. Judiciaire

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Suivant acte sous seing privé en date du 31 mars 2018, la société AA est ainsi devenue titulaire :- de la dénomination commerciale “Rouy Imbert Pépinières”, - d’une quote-part de 50 pour cent de la protection

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a0f51a6cdc6046d477ba43c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SCOFF, poursuites et diligences de la Régie PEDRINI sis 62 rue de Bonnel immeuble l’Europe 69003 Lyon, domiciliée chez M.

Source officielle
TJ

2ème chambre civile CAB1

69ea8f9ccdc6046d474e9c63

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

septembre 2025, Monsieur [K] demande au juge aux affaires familiales de : Procéder à la liquidation partage des intérêts pécuniaires ayant existés entre les époux [J], Ordonner le partage des intérêts pécuniers

Source officielle
TJ

Référés civils

6706c72bf1d01e3c86eff45b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il convient en conséquence de condamner la société Régie Pedrini aux dépens.

Source officielle
TJ

Référé

6a0ccbf6cdc6046d473c1dd4

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[Q] [V] de ses protestations et réserves d'usage, - juger que l'expertise aura lieu aux frais avancés des demandeurs, - rejeter toute demande de condamnation pécunière qui est prématurée, en tout état

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

677c26f06f491b6d2638dcb0

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par acte du 14 février 2023, le syndicat des copropriétaires a assigné l’Association L’Église La Pépinière en paiement de ses charges de copropriété.

Source officielle
TJ

Référés civils

687154e0d395d6ba9f2a0c7c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RÉGIE PEDRINI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA, lors du délibéré Madame Florence FENAUTRIGUES,

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6786cf15df5b5c7d10ca96e8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Saint-Etienne ) ET: Madame [C] [P] veuve [I] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 15] demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Sophie PECCHINI

Source officielle
TJ

Service des référés

6686fe98e74459e0c7edd46d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par la SAS SPE SOUS FORME DE SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 2247, substituée par Maître Sophie PECCHINI

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 4

6a15fc1ccdc6046d470704df

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉFENDEUR Monsieur [E] [Y] [J] [Z] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 3] (62) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sophie PECCHINI

Source officielle
TJ

JAF

6a0cd572cdc6046d473cdda6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

avocat au barreau de POITIERS, plaidant DEFENDEUR Monsieur [L], [Q], [E] [Y] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Julie PECHIER

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1215188dcb0e97e8bd292

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La pépinière communale a été installée sur ce terrain. Elle indique être propriétaire de ce bien immobilier par héritage de M.

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

6a0ccfe4cdc6046d473c6d03

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DEMANDEUR Monsieur [K] [J], [I] [S] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 2] ALGERIE de nationalité Algérienne Domicilié : [Adresse 1] Ayant constitué pour avocat Maître Nelly SMAIL de la SCP PECHEVIS

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a219f939ca6242d029

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

le magistrat ayant assisté aux débats dans l’affaire opposant : DEMANDEUR Syndicat de copropriétaires MASSE 71 regroupant les immeubles [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice la Régie PEDRINI

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER

68ee951d22996ce544820066

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité de droit audit siège, venant aux droits de la société [Adresse 5],, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Caroline PECHIER

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78f12c4a0d96dc234636

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

PÉPINIÈRE BEAUSOLEIL (la SARL BAFFERT-MALY) C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

2ème Chambre - JAF

69e9431ccdc6046d472fec3d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

FAMILIALES JUGEMENT DU 03 Avril 2026 DEMANDERESSE Madame [S] [U] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Corinne PERINI

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

686fed54b8daa57c7f600af8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

effet au 23 septembre 2025 au bénéfice de Monsieur [V] [N], sans profession, et actuellement en formation de “brevet professionnel responsable de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières

Source officielle