TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : La société SASHA ANDREA ROXANE LEELOO - SVS INVEST Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Evelyne ELBAZ Pôle civil de proximité

BERTRAND Sophie PARAT Greffier : Andréa HOARAU DÉBATS : audience en chambre du conseil du 1er Juillet 2024.

[Z] [X], Co-Gérant Non comparante, non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Bernard MOLIE, juge rapporteur Assesseurs : Patricia BERTRAND Sophie PARAT Greffier : Andréa HOARAU DÉBATS :

JUGEMENT DE FIXATION D'INDEMNITÉS DOSSIER N° N° RG 23/00008 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GKQP NAC : 70Z Jugement N° 24/00004 A l’audience du 08 Avril 2024, tenue au Palais de Justice de SAINT-DENIS par Patricia

BERTRAND Sophie PARAT Greffier : Andréa HOARAU DÉBATS : Audience en chambre du conseil du 06 Octobre 2025.

LA FAMILLE 2ème chambre civile CAB1 N° Minute : JAF1 2024/90 ORDONNANCE SUR REQUÊTE DU 09 Octobre 2024 N° de RÔLE : N° RG 24/04459 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KVVK ORDONNANCE Rendue par Madame ANDREAU

Portalis 352J-W-B7F-CU7SG N° MINUTE : Saisine du : 14 Avril 2021 désistement ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 25 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [R] [AW] domiciliée : chez Me Jérôme ANDREI

[X] fait valoir être le seul auteur du purificateur d’air Andrea sur lequel M. [C], dont la participation se résume à des éléments fonctionnels, ne revendique aucun droit d’auteur.

DOSSIER N° N° RG 23/00018 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GNI6 NAC : 70H Jugement N° 24/00009 Projet : Parcelle AW [Cadastre 4] A l’audience du 08 Avril 2024, tenue au Palais de Justice de SAINT-DENIS par Patricia

CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème chambre civile CAB1 N° de RÔLE : N° RG 24/03871 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KSOV AFFAIRE APPELÉE à l’audience du 12 février 2025 ORDONNANCE d’INCIDENT Rendue par Madame ANDREAU

[O] [X], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Andreea ACHIM de l’AARPI ADLIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #E0012 Monsieur [W] [X], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Andreea

DOSSIER N° N° RG 23/00017 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GNI2 NAC : 70H Jugement N° 24/00008 Projet : Parcelle AX [Cadastre 4] A l’audience du 08 Avril 2024, tenue au Palais de Justice de SAINT-DENIS par Patricia

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/06996 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YOA6 Notifiée le : Grosse et copie à : Me Stéphane ANDREO - 2194 Me Thomas BOUDIER

CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF B N° Minute : B 2024/ N° RG 22/04580 - N° Portalis DBX2-W-B7G-JVTE AFFAIRE APPELEE à l’audience du 03 Juin 2024 JUGEMENT DE DIVORCE Rendu par Patricia

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 21/08241 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WMGF Notifiée le : Expédition à : Me Stéphane ANDREO - 2194 Maître Patrick LEDOUBLE

ANDREAU, Première Vice-Présidente, sur délégation de Madame la Présidente, conformément aux dispositions régissant la procédure accélérée au fond, assistée de Bartha BOUALAM, Greffière, et qu'il en a

JUGEMENT DE FIXATION D'INDEMNITÉS DOSSIER N° N° RG 23/00011 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GKQS NAC : 70Z Jugement N° 24/00007 A l’audience du 08 Avril 2024, tenue au Palais de Justice de SAINT-DENIS par Patricia

2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00016 - N° Portalis DBX2-W-B7J-K2JG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES magistrat du tribunal judiciaire de NIMES ORDONNANCE En matière de soins sans consentement Nous, Patricia