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22 résultats pour « Patrice HUGEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

686d7b4fa2273490db10d5b0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, substitué par Maître Claire HALLE, Avocats au barreau d’ANGERS ET : S.A.S.

Source officielle

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TJ

Référés

678eba85bfd75b73b3e43d69

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Avocat au barreau D’ANGERS Madame [X] [M] née [K] [Adresse 6]” [Localité 11] représentée par Maître Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Avocat au

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TJ

Référés

68ed5cb00da7cb996dca992f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Avocat au barreau D’ANGERS Monsieur [D] [V] né le 28 Août 1959 à [Localité 6] (49) [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Maître Patrice HUGEL de

Source officielle
TJ

Référés

678eba75bfd75b73b3e43cba

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Avocat au barreau D’ANGERS Madame [G] [M] épouse [H] née le 08 Octobre 1976 à [Localité 7] (49) [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Patrice HUGEL

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TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

660eeb67fbb79e8fd3d2f924

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

GRAINES [M] C/ [Y] [R], [B] [J] Grosses délivrées le à Avocats : Me Benoit DARRIGADE la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT

Source officielle
TJ

Référés

6708339f89f19e8c50fb308a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Avocat au barreau D’ANGERS Madame [F] [H] épouse [G] née le 30 Juin 1953 à [Localité 11] (37) [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Maître Patrice HUGEL de

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TJ

Référés

6a15fe51cdc6046d470730a7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

1991 à [Localité 5] (49) [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, substitué par Maître Claire HALLE, Avocats au barreau D’ANGERS Monsieur [N] [F

Source officielle
TJ

Référés

68e02dd474e929a9d8fc18e1

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, substitué par Maître Claire HALLE, Avocats au barreau d’ANGERS Madame [A] [J] née le 11 Août 1992 à [Localité 13] (49) [Adresse 4] [Localité 8] représentée par

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TJ

Chambre 1

69d57240cdc6046d47728beb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

SARL CYCLEBOX [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 822 122 735 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître Patrice

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TJ

Référés

67f977560ea89248182abc1c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

COVERTECH, immatriculée au RCS D’[Localité 14] sous le n°441 209 350, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 13] [Localité 7] représentée par Maître Patrice

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TJ

Référés

68e88b863ea43407b9fbbc31

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

D], immatriculée au RCS D’[Localité 5] sous le N° 353 422 942, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Patrice

Source officielle
TJ

1ère Chambre

670d799dd2a7414c2240c854

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

PHARMACIE DE GUEMENE [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Maître Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocat postulant au barreau d’ANGERS - Représentant : Maître Yves HONHON, avocat plaidant

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1ère Chambre

67f03cbe02fc178212f8419f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

KERBURO [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Maître Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocats au barreau d’ANGERS DÉFENDEURS : Monsieur [K] [I] né le [Date naissance 5] 1946 à [Localité

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Référés

6708339e89f19e8c50fb3038

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DU POITOU, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 322 866 344, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Patrice

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TJ

Référés

6a15fe4bcdc6046d47073037

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

IMMOBILIER, immatriculée au RCS D’[Localité 4] sous le N° 522 889 526, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Patrice

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TJ

- 10 000€

6a0e2a30cdc6046d475cddb2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[F] [G] demeurant 1 rue Edouard Branly - 68000 COLMAR représentée par Me Patrice HUGEL, avocat au barreau d’ANGERS substitué par Me Margarita TSALIEVA, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEFENDERESSE

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TJ

CONTENTX GEN <ou= 10 000€

67f6d583a9d5adc260624b64

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

AUDIBERT Le : Dossier + Copie délivrés à : Me Jean-baptiste ITIER Le : DEMANDEUR(S) : Société GRAINES VOLTZ Activité : [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Patrice

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TJ

1ère Chambre

6705909f1296b51ba2b93f9e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

KERBURO [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Maître Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocats au barreau d’ANGERS DÉFENDEURS : Monsieur [Y] [I] né le [Date naissance 12] 1968 à [

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TJ

Référés

6866e050d33109fd079b4863

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

GRAINES VOLTZ immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n°333 822 245 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Patrice HUGEL, avocat au barreau d’ANGERS, avocat plaidant, Me Anne-sophie

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TJ

Référés

67f825d5cf40727a0044373d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

KMI, immatriculée au RCS d’[Localité 24] sous le n° 802 240 184, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Patrice

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