CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

68 680 résultats pour « Julien-Boisserand »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch. Cabinet 3

670eb0321c3411ff34529ed8

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

de la SELARL BOISSERAND JULIEN-BOISSERAND, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, vestiaire : 64 (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 2023/008950 du 16/10/2023 accordée par le bureau

Source officielle
TJ

Service des référés

6866e179d33109fd079b4c4a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la SELARL BOISSERAND JULIEN-BOISSERAND, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, Débats tenus à l'audience du : 19 Juin 2025 Date de délibéré indiquée par la Présidente: 17 Juillet 2025, avancé au 03

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6696414cf5112d8edd0580a4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

assistée, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 12 Avril 2024 ENTRE : Monsieur [F] [V] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Pascale JULIEN-BOISSERAND

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

673f881ad88ba22ff74f9aa3

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

JUDICIAIRE DE PARIS 1 ■ JUGEMENT D’ADJUDICATION SUR LIQUIDATION Rendu le 03 Octobre 2024 N° RG 24/00163 - N° Portalis 352J-W-B7I-C456R MINUTE N° copie exécutoire délivrée à : Me ASSOULINE Me BOUZERAND

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

669640c5f5112d8edd056b87

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[O] [H] [U] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Julien BOUZERAND de la SELARL JURIS - #P0570 DEFENDEURS Mme [X] [T] M. [M] [T] Mme [F] [T] M. [R] [T] M.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

68e555370e2901d10fa32db9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

BOUZERAND de la SELARL JURIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0570 Monsieur [X] [O] Représentant : Maître Julien BOUZERAND de la SELARL JURIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0570

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a0f5501cdc6046d477be1d4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Portalis 352J-W-B7K-DCUBA N° MINUTE : SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT RECTIFICATIF D’ERREURS MATERIELLES rendu le 21 Mai 2026 DEMANDEURS Copie exécutoire délivrée à : Me GRYNWAJC, Me BOUZERAND

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

697407c9cdc6046d477e9090

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

exécutoire : Maître Julien BOUZERAND Copie certifiée conforme : Maître Célina GRISI Le 09 Janvier 2026 JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 09

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6866c55ad33109fd079a989c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le 02 février 1953 à [Localité 6] (ITALIE) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Julien BOUZERAND de la SELARL JURIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0570 Madame [Y], [L], [C] [N] épouse

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6696d0b09a603a69291602f2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ENTRE : Monsieur [L] [X] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pascale JULIEN-BOISSERAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, Me Clément ABEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Madame [Y

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

680fc8554509cc68c1865df2

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

27] 1 ■ JUGEMENT D’ADJUDICATION SUR LICITATION Rendu le 10 Avril 2025 Deuxième lot N° RG 24/00345 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6KZP MINUTE N° 114/2025 copie exécutoire délivrée à : Me LEBON Me BOUZERAND

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65b7f5a3858823c56e0986b7

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

/01397 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XGJH N° de MINUTE : 24/00045 Monsieur [W] [G] [T] né le 23 Février 1978 à [Localité 6] (CAMEROUN) [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Géraud BOMMENEL et Me Julien

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6581e82c3ea7c8c1124f31df

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

LE GARDE SECURITE PRIVEE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Géraud BOMMENEL et Julien BOUZERAND, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0570 DEMANDEUR C/ S.C.I. 3I [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668c2897894f7f4d2e08d430

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En l’espèce, la partie demanderesse affirme que le cabinet AMC a été désigné le 16 juin 2022. Toutefois, elle n'en justifie pas.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

66fc4f19134fd24f9cc8758e

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

° Minute : 24/01261 AFFAIRE [Y] [K] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DES HAUTS-DE-SEINE Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [Y] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Julien

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69816a59cdc6046d47b353af

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Julien BOUZERAND Maître Christophe LEMAITRE Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Julien BOUZERAND Maître Christophe

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

677d7e52b032d83cfd3e7657

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Me Antoine MARGER, Avocat, #P0463 et pour avocat plaidant Me Katy CISSE, Avocat au barreau de Val d’Oise, [Adresse 9] DÉFENDEUR Monsieur [G] [B] [Adresse 8] [Localité 10] Ayant pour conseil Me Julien

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

6631315c19f939ca6242b816

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Dans l'affaire entre : Madame [V] [J] [F] née le [Date naissance 6] 1979 à [Localité 17] [Adresse 7] [Localité 10] demandeur : Ayant pour avocat Me Julien BOUZERAND, avocat au barreau de PARIS, avocat

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67081fb489f19e8c50f9454f

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

au RCS de Versailles sous le numéro 902 583 384, dont le siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Julien

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

658c78b22c4a0d96dc2344bf

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Le 14 juillet 2019, la toiture de l'ensemble immobilier situé [Adresse 3] s'est effondrée suite au bris d'une poutre. Le 19 juillet 2019, la SA GAN ASSURANCES a mandaté un expert.

Source officielle

Page 1 sur 3434

Suivant →