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31 résultats pour « Isnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Charges de copropriété

69b8996bcdc6046d47e96be6

T. Judiciaire

12 mars 2026

12 mars 2026

Maître Frédérique MORIN de l’AARPI CABINET GUILLAUME ABADIE - FREDERIQUE MORIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0024 DÉFENDEUR Monsieur [S] [E] [Adresse 5] [Localité 3] (ISLANDE

Source officielle

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Annonces BODACC913 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ISNARD, Mickaël, Didier, Jean-Pierre, ISNARD

SIREN 908915085Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

05/07/2026

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Dépôts des comptes

ISNARD DISTRIBUTION

SIREN 418764163Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

02/07/2026

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Dépôts des comptes

ISNARD

SIREN 445340912Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

26/06/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING ISNARDI

SIREN 538533480Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

11/06/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING ISNARDI

SIREN 538533480Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

09/06/2026

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TJ

2ème Chambre

67eee3fab848dd6814c6254b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

En l’espèce, il est constant que Mme [F] [B] a signé le contrat la liant à la société Royal Islander Club sur l’île de [Localité 8].

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e899cdc6046d4705a95d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ISLAND CONSULTING & MANAGEMENT 1 rue de Carquefou 44470 THOUARÉ-SUR-LOIRE représentée par Maître Cédric PUTIGNY-RAVET de la SELARL CEDRIC PUTIGNY-RAVET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0019

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69d7fcf9cdc6046d47af52d8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

PROCÉDURE : A l’appel de la cause, les parties n’ont pas sollicité le huis clos ; les débats ont donc été publics ; Monsieur [N] [G], comparant en personne a été entendu et déclare : je veux partir en Islande

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac6ad24789c3b802aae

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[F] [U] [C] [X] agissant en qualité d’héritier de Madame [V] [P] [M] [Y] épouse [X] né le [Date naissance 7] 1946 à [Localité 18], demeurant [Adresse 14] DEBITEUR SAISI représenté par Me Guillaume ISOUARD

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c1a5d2ded2ab7c85bb3

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 21/08416 N° Portalis 352J-W-B7F-CUVKL N° MINUTE : [1] [1] 2 Copies certifiées conformes - Me Farauze ISSAD - Me [O] [J]

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d54a83cdc6046d476fae50

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Paris sous le n°552 081 317 dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, représentée à l’audience par Me Guillaume ISOUARD

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65a5867c919da7c4f178f0c4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me DONAT, Me ISSAD et Me HOFFMAN NABOT ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 19/15000 N° Portalis 352J-W-B7D-CRLNS

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

6a19ddf6cdc6046d4768bd2b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

SAS FITRENOV AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Hanna SLAMA - #D2095 DEFENDERESSE Mme [T] [P] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Farauze ISSAD - #C2017 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Thierry CASTAGNET

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67099496051491ad57548e3f

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Défenderesse à l’incident Représentée par Maître Joanna FIRKOWSKI de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau d’ORLEANS, Maître Denis RATTAIRE de la SAS ISARD

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66294951204c0caeeb98fc50

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[Date naissance 10] 1973 à [Localité 37] [Adresse 5] [Adresse 48] [Localité 23] Monsieur [TI] [D] né le [Date naissance 21] 1978 à [Localité 31] USA [Adresse 41] [Adresse 41] [Localité 27] - RHODE ISLAND

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

697b6624cdc6046d471d48aa

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

V] [I] 14, rue Charles Fourier 75013 PARIS Madame [F] [I] 14, rue Charles Fourier 75013 PARIS Madame [B] [I] 11 avenue de Stalingrad 93170 BAGNOLET Monsieur [N] [I] 2959 Northern Boulevard, Long Island

Source officielle
TJ

JEX cab 6

68e7a4df033cf481c39a2a99

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ N° RG 25/81001 N° Portalis 352J-W-B7J-DAA7D N° MINUTE : CCC aux parties CCC Me ISSAD CE Me LE CLERC DE [Localité 5] SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45016ee05e3ee32ca6641

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

TRANSPORTS GUYAMIER Les Isards 33810 AMBÈS représentée par Me Bruno LASSERI, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Lilia RAHMOUNI, avocate au barreau de PARIS ET DÉFENDERESSE : CPAM DES LANDES

Source officielle
TJ

Service des référés

677d7e59b032d83cfd3e77ab

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

EG CORPORATE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SELAS Caroline MARCEL- Farauze ISSAD, Maître Farauze ISSAD, avocat au barreau de PARIS, #C2017 DÉBATS A l’audience du 25 Novembre 2024, tenue

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a15f7eccdc6046d4706bc1a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

BIEN [S] [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Numa ISNARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : Z30 En application des dispositions de l’article 805 du code de procédure civile, l’affaire

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TJ

TECH SEC. SOC: MP

65b1631bb9f94e984650c46b

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

00031 DU 11 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 22/02259 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2MP6 AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [E] [B] né le 05 Mars 1971 à MARSEILLE (BOUCHES-DU-RHONE) 17 A, RUE ADRIEN ISNARDON

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TJ

4ème Chambre civile

69d80e74cdc6046d47b0a7dd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

précise que la somme de 537 000 euros investie initialement par la banque dans une SICAV a ensuite été reconvertie par la banque dans l’achat d’obligations auprès de banques islandaises Landsbanki Islands

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

66294e0b204c0caeeb991f34

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

le choix de la pellicule couleur et de ses teintes chaudes et les poses des modèles, alternant entre des moments de vie et des scènes plus figées” - photo n°6 “[F] [O], [P] [FG] and [X] [M] – Long Island

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TJ

PCP JCP fond

668839e9342d338c20d31492

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Farauze ISSAD Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°

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