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Tribunal de Grande Instance de Lure [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALES [Adresse 1] [Adresse 2] N° RG 25/01017 - N° Portalis DBXZ-W-B7J-CWQ6 Minute n° ORDONNANCE L.314-20

tribunal, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, en matière gracieuse, après débats en chambre du conseil, et en premier ressort, Prononce l’adoption plénière de [B], [L] [V], de sexe

et la SCO LA SERRE, représentée par sa gérante, à leur communiquer : dans l'hypothèse où la SCI LA SERRE est soumise à l'IR, les déclarations 2072 de 2018 à 2024, ainsi que les livres de trésorerie de

[D] ès qualité de mandataire liquidateur de la Société BATING INGENIERIE prise en la personne de Maître [V] [D], Société KERPARLY, Société TERIDEAL SEGEX, Société ETANCHECO Copies délivrées le : Nous

qualité audit siège, Représentée par Maître Karen DURAZ de la SELARL LIOCHON DURAZ, avocats au barreau de CHAMBERY DEFENDEURS : Monsieur [G] [E], né le 22 mars 1960 à BELLEY demeurant Impasse du Grand

numéro de série SCKD00000H5143252 et une pelle SUNWARD – numéro de série 3835.

LES SERRES DE L’OASIS [Adresse 23] [Adresse 4] [Localité 6] ([Localité 13]) Non comparante, non représentée S.A.R.L.

Je suis serbe par mes parents , je suis né à [Localité 2] dans une caravane.

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Le devis n°23CA0112, relatif à la création d’une piscine, prévoyait la fourniture d’un robot modèle « BWT Robot électrique P500 – N° de série : 2005001357 ».

rectangulaire, correspondant à la serre froide.

["La juridiction a constaté l'acquittement de la somme de 4670 euros, représentant l'arriéré des loyers et charges, ainsi que la souscription d'une assurance contre les risques.", 'La décision est rép

DSA dont le siège social est sis [Adresse 25] [Localité 54] représentée par Maître Serge BRIAND de la SELEURL BRIAND AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0208 non comparante S.A.S.

[Adresse 4] [Localité 4] représentées par Maître Frédéric DE LA SELLE, avocat au barreau de PARIS - #J0130 La Banque Française Commerciale Océan Indien, société anonyme à conseil d’administration

Je suis né le 23 décembre 1981 en SERBIE. Avant, je vivais à [Localité 1]. Je suis arrivé récemment à [Localité 4].

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d’[Localité 3] 1ère Chambre AFFAIRE : RG N° : N° RG 23/00538 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PCPG DU : 09 Janvier 2025 F.E. délivrées le ___________ ORDONNANCE rendue le neuf

MÉDIATION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7ÈME CHAMBRE CIVILE 54F N° RG 24/01039 N° Portalis DBX6-W-B7I-YXDB N° de Minute 2024/ AFFAIRE : SAS SOCIETE D’ETUDES ET REALISATIONS ENERGETIQUES (SERE