Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
59 résultats pour « Fulachier Andie »
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LEGIARTI000041552019
< 12 m 0 ≥ 12 m and < 18 m 0 ≥ 18 m and < 24 m 3958 ≥ 24 m 3634 Navires adhérents à l'organisation de producteurs SA Coopérative Maritime des pêcheurs de Sète-Mole (SATHOAN).
LEGIARTI000041552020
< 12 m 0 ≥ 12 m and < 18 m 0 ≥ 18 m and < 24 m 0 ≥ 24 m 208 Navires adhérents à l'organisation de producteurs Organisation de Producteurs du Levant (OP du Levant) immatriculés dans le ressort de la collectivité territoriale de Corse.
Article Annexe
Ceramic Eng'g and Management : 1992-1995. Ceramic Eng'g and Society : 1998. Chemical Eng'g : 1965- Chemical Eng'g and Management : 1975- Chemical Eng'g and Society : 1996- Civil Eng'g : 1989- Civil Eng'g and Computer Systems : 1992-1995.
Article Annexe I
LONG TERME COURT TERME Canadian Bond Rating Service B++low A-3 Dominion Bond Rating Service BBBlow R-2 Duff and Phelps, Inc. BBB- F-3 Fitch Investors Service, Inc.
Article Annexe 411-6.A.12
Certificat d'approbation d'une citerne mobile pour types 1, 2 et/and 5 (Formulaire non reproduit).
Article Annexe II
exigences de la convention STCW sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille, telle qu'amendée ; en conséquence il est qualifié pour utiliser les systèmes de cartes électroniques ECDIS . " ECDIS " ― Passage planning and
Article 1-1
Au sens du présent arrêté, un VTOL (vertical take-off and landing) est un aéronef plus lourd que l'air à décollage et atterrissage verticaux remplissant l'ensemble des conditions suivantes :
Article Annexe 7
Casier HOOKS AND LINES LIGNES ET HAMEÇONS LHP Handlines and hand-operated pole-and-lines Lignes à main ou à canne manœuvrées à la main (mitraillette, palangrotte) Ligne LHM Mechanized lines and pole-and-lines Lignes à main ou à cannes mécanisées
Article Annexe III
certifié (Format 9,7 cm × 6,9 cm) (Recto) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère chargé de la mer Certificat de pilote hauturier Deep sea pilot certificate N° Photographie Nom : Name Nationalité : Nationality Date et lieu de naissance : Date and
Article 2
Coffee, Sugar and Cocoa Exchange. Kansas City Board of Trade. Mid America Commodity Exchange. Minneapolis Grain Exchange. New York Cotton Exchange. New York Futures Exchange. New York Mercantile Exchange.
Article 1
En application des dispositions de l'article 6 de la loi n° 2020-289 du 23 mars 2020 de finances rectificative pour 2020 susvisée, la garantie de l'Etat est accordée aux établissements BNP Paribas, Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Caisse
Article Annexe II
Références / References - convention du travail maritime, 2006 - Norme A3.2 §2c et §5 / Maritime Labour Convention, 2006 - Standard A3.2 §2c and §5 En application de la réglementation française, cette attestation est requise pour l'exercice des fonctions
LEGIARTI000042507422
Informations et identification de l'armateur exploitant/ Information and identification of the shipowner - operator NOUVELLE
Article Annexe 150-1.IX
Ce système d'information est dénommé THETIS (The Hybrid European Targeting and Inspection System). 2.
Article Annexe 1
supérieur des sciences agronomiques de l'alimentation et de l'environnement Agronomie Management technique et économique des agro-équipements 1er septembre 2009 31 août 2012 Grenoble Institut polytechnique de Grenoble Sciences pour l'ingénieur Pulp and
Article 1
I Expert en management des systèmes d'information. 326 5 ans IONIS School of Technology and Management. I Expert en ingénierie informatique. 326n 5 ans IONIS School of Technology and Management.
Article Annexe 1-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 16 > 62
εταιρία, εταιρία περιορισμένης ευθύνης, ετερόρ- ρυθμη κατά μετοχές εταιρία ; 13° Pour la Hongrie : részvénytársaság ; korlátolt felelosségu társaság ; 14° Pour l'Irlande : the public company limited by shares ; the public company limited by guarantee and
LEGIARTI000046025690
junior ouvertes en 2022 pour l'accès au corps de professeurs des universités Etablissement Nombre de contrats Domaine de recherche Université Côte d'Azur 2 Modélisation des exoplanètes Economies de l'IA et de l'innovation (Economics of AI and
Article 39 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 61
Le prix “ Bower Award and Prize for Achievement in Science ” dans les domaines de la chimie, de l'ingénierie mécanique, des sciences cognitives et informatiques, des sciences de la terre et de l'environnement, de l'ingénierie électrique, des sciences
Article R135-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 27
registres du dépôt légal ; b) Les index et catalogues des fonds et collections des bibliothèques accessibles au public et des institutions similaires ; c) Les bases de données ou registres recensant les livres imprimés, tels que WATCH (Writers, Artists and
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