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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A4
670576d91296b51ba2b227bf
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ACCORD COMPAGNIE IMMOBILIER représentée par Maître François ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE ET ENCORE EN LA CAUSE DE : N° RG 24/05025 - N° Portalis DBW3
Source officielleRéférés Cabinet 2
6a0e0923cdc6046d475a5c6c
20 mai 2026
20 mai 2026
AINSI ORDONNE ET PRONONCE EN AUDIENCE PUBLIQUE DES REFERES AU PALAIS DE JUSTICE DE MARSEILLE, LE 20 MAI DEUX MILLE VINGT SIX LE GREFFIER LE PRESIDENT LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleJEX
67ec314ddd062d9f810e1dfe
1 avril 2025
1 avril 2025
COUR D’APPEL D’[Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/01555 - N° Portalis DBW3-W-B7J-5664 MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 01/04/2025 à Me ROSENFELD
Source officielle3ème Chbre Cab B1
67eed446b848dd6814c5ed1c
3 avril 2025
3 avril 2025
URBAN IMMO (la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES) C/ Mme [B] [U] [T] [V] (Me Denis FAYOLLE) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielleJEX
677d7d5eb032d83cfd3e7398
7 janvier 2025
7 janvier 2025
APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/07443 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5CZX MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 07 janvier 2025 à Me ROSENFELD
Source officielle0P15 Aud civile prox 6
67c603ca26c27328703c3e11
15 avril 2024
15 avril 2024
EXPEDITION : Le 01/07/24 à Me BRUSCHI Le 01/07/24 à Me ROSENFELD Le ........................................................... à Me ......................................................
Source officielle1ère Chambre Cab2
660eeeedfbb79e8fd3d3256f
4 avril 2024
4 avril 2024
[J] [O] (la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES) - CPAM DU [Localité 8] DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur
Source officielle3ème Chbre Cab B4
66201297f05edb385fb2a47b
11 avril 2024
11 avril 2024
[D] [V] (Me François DEFENDINI) C/ société CIC [7] (la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f84d9abb6262fe014af
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DBW3-W-B7D-W257 AFFAIRE :Mme [U] [I] ( Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES) C/S.D.C. de l’ensemble immobilier [Adresse 10] (la SCP CABINET ROSENFELD
Source officielleAdjudications
6620125bf05edb385fb2a2f8
3 avril 2024
3 avril 2024
pour avocat CONTRE L’ETAT FRANCAIS, pris en sa qualité de nouveau propriétaire des droits et biens immobiliers ayant appartenu à Monsieur [B] [G] [N] et ayant fait l’objet d’une confiscation pénale
Source officielleRéférés Cabinet 2
68e0157a74e929a9d8fa424a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
24] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Grégoire ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES La Société SMABTP
Source officielle9ème Chambre JEX
66a3e801c63cd64a75c442b5
25 juillet 2024
25 juillet 2024
JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/03477 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4UTZ MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 25/07/24 à Me ROBELET Copie certifiée conforme délivrée le 25/07/24 à Me ROSENFELD
Source officielleRéférés Cabinet 2
67f6bd9da9d5adc26061fcc2
9 avril 2025
9 avril 2025
publique le : 26 Février 2025 N° RG 24/02555 - N° Portalis DBW3-W-B7I-47ZF PARTIES : DEMANDERESSE La Société ETABLISSEMENTS [I] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître François
Source officielle3ème Chbre Cab A1
69d557e5cdc6046d477095ca
7 avril 2026
7 avril 2026
de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE LA S.A.
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b162d1b9f94e984650bb13
19 décembre 2023
19 décembre 2023
KAPCAN ( la SELAS FIDAL) C/ S.D.C. de l’immeuble LE MIREIO sis [Adresse 1] (la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des
Source officielle3ème Chbre Cab A1
69d557c1cdc6046d47709355
7 avril 2026
7 avril 2026
de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS AU PRINCIPAL LA S.A.
Source officielleLoyers commerciaux
682390577e21a56f624eda35
1 octobre 2024
1 octobre 2024
immobilière 34 B, immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 908 833 916, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître François
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be0cacda2201c0982a25c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
SOGEPROM SUD REALISATIONS, dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître François ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD
Source officielleRéférés Cabinet 4
672134a3d174fb458d869c3c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielleRéférés Cabinet 1
6a15eb46cdc6046d4705dbfe
26 mai 2026
26 mai 2026
MARSEILLE DEFENDERESSES SURAVENIR ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Diane DELCOURT de la SCP CABINET ROSENFELD
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