Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10
67fd5040e85d0474bddb37f6
1 avril 2025
1 avril 2025
Il ressort de la facture n°60691 du 28 septembre 2022, signée par Monsieur [H] [N], que la S.A.R.L Direct Artisans est intervenue pour une ouverture par fraisage.
Source officielleJLD
6866de6dd33109fd079b4301
3 juillet 2025
3 juillet 2025
contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [Y] [T] Né le 22 Juillet 1997 à [Localité 9] ([Localité 4]), Demeurant [Adresse 1] Assisté de Maître FREITAS
Source officielleJLD
6866de6dd33109fd079b4306
3 juillet 2025
3 juillet 2025
contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Madame [K] [R] Née le 24 Juillet 1971 à [Localité 2] ([Localité 4]), Demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître FREITAS
Source officielleJLD
6866de6dd33109fd079b430f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Madame [V] [R] née le 15 Avril 1971 à [Localité 7] (CAMBODGE), demeurant [Adresse 1] Assistée de Maître FREITAS
Source officielleJLD
6866de6fd33109fd079b4321
3 juillet 2025
3 juillet 2025
au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [K] [T] Né le 03 Mars 1984 à [Localité 2] (MAROC), Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître FREITAS
Source officielleJLD
6866de6fd33109fd079b4325
3 juillet 2025
3 juillet 2025
contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [P] [J] Né le 24 Avril 1978 à [Localité 2] (HAUTS-DE-SEINE), Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître FREITAS
Source officielleJLD
6866de6fd33109fd079b4331
3 juillet 2025
3 juillet 2025
nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [W] [Y] Né le 05 Juin 1987 à [Localité 4] (MAROC), Demeurant Croix Rouge de Boucle Nord [Adresse 1] Représenté par Maître FREITAS
Source officielleJLD
6866de6fd33109fd079b433c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [I] [V] Né le 18 Juin 2007 à [Localité 7][Localité 8], Demeurant [Adresse 1] Assisté de Maître FREITAS
Source officielleJLD
6866de70d33109fd079b4340
3 juillet 2025
3 juillet 2025
contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Madame [M] [K] Née le 28 Septembre 1968 à [Localité 8] (YVELINES), Demeurant [Adresse 1] Assistée de Maître FREITAS
Source officielleJLD
6866de70d33109fd079b4344
3 juillet 2025
3 juillet 2025
nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Madame [Y] [P] [S] [U] Née le 13 Février 2006 à [Localité 3] (COTES DU NORD), Demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître FREITAS
Source officielleJLD
6866de6dd33109fd079b430a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [H] [P] Né le 04 Juin 1969 à [Localité 4] (HAUTS-DE-SEINE), Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître FREITAS
Source officielleChambre des Référés
68e88b723ea43407b9fbb588
9 octobre 2025
9 octobre 2025
été mise en délibéré au 09 octobre 2025, par mise à disposition au greffe, PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [J] [B] né le 01er avril 1969 à NÎMES (30) de nationalité française demeurant 80 Chemin Fraisal
Source officiellePremière Chambre
69dd3f64cdc6046d471f85b2
13 avril 2026
13 avril 2026
DB22-W-B7J-TKIS Code NAC : 2AO DEMANDERESSE : Madame [L] [O]--[Z] née le [Date naissance 1] 2005 à [Localité 1] (95) demeurant Chez Madame [Z] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alice FREITAS
Source officielleRéférés Cabinet 2
66fedf9b172da17169e99700
3 octobre 2024
3 octobre 2024
MC IMMO Dont le siège social est sis [Adresse 23] prise en la personne de son représentant légal Non comparante La société FREITAS JUNNIOR BERNADINO URBAIN Dont le siège social est sis [Adresse 46] pris
Source officielle1re chambre civile
66b660805b46ad6fd99d62ed
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Les époux [M] ont confié à la SARL DE FREITAS sise [Adresse 2] à [Localité 7] les travaux de réfection sur la porte côté jardin au rez-de-chaussée.
Source officielleDeuxième Chambre Civile
6966b064cdc6046d472efecc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
WM TRANSPORT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alice FREITAS, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 248 DÉFENDERESSE S.C.I.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69efcd83cdc6046d47c3b83e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
industrielle”, - que d’après la Nomenclature de l’ I.N.S.E.E., ce code vise : “= la production, pour des tiers, de pièces mécaniques diverses, usinées notamment par enlèvement de matière (alésage, fraisage
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d6cd9acdc6046d47922a6c
8 avril 2026
8 avril 2026
le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aa2cae9a46d1f5a7694e2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l’emboutissage, l’estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l’étirage
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Céline BOUCLIER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6620125cf05edb385fb2a304
16 avril 2024
16 avril 2024
Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage
Source officiellePage 1 sur 2