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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

67eee8e5b848dd6814c633d3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

référés ORDONNANCE DE REFERE VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [Z] [V], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Isabelle GRENIER-DUCHENE

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

697fdab8cdc6046d47923feb

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CITATION du lundi 12 janvier 2026 (article 468 alinéa 2 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [R] [G] [P] demeurant [Adresse 1] ayant pour mandataire le Cabinet LEFEVRE et DUCHARME

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659d97a0aa704a07f49030ec

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny, après débats tenus en audience publique dans la salle d’audience aménagée à l’établissement public de santé de Ville-Evrard, au centre Henri Duchêne

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fb23ea7c8c1129c0723

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Anne-Sophie MOREL, Greffier, DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 2], Représenté par son Syndic, la société AGENCE ARAGO [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Florian DUCHMANN

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659d979eaa704a07f4902e99

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny, après débats tenus en audience publique dans la salle d’audience aménagée à l’établissement public de santé de Ville-Evrard, au centre Henri Duchêne

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6696b4539a603a69290fc456

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny, après débats tenus en audience publique dans la salle d’audience aménagée à l’établissement public de santé de Ville-Evrard, au centre Henri Duchêne

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8a02c4a0d96dc924ce3

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny, après débats tenus en audience publique dans la salle d’audience aménagée à l’établissement public de santé de Ville-Evrard, au centre Henri Duchêne

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67081b1f89f19e8c50f8d5d3

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [M] Messieurs [M] Madame [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître DUCHMANN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

6a160461cdc6046d4707aaab

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

: Expédition délivrée à : - Mme [A] - DÉCISION DE DESISTEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 21 Mai 2026 par le Tribunal judiciaire de Vannes, présidé par Nicolas MONACHON-DUCHENE

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

6a160436cdc6046d4707a740

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Y] - DÉCISION DE DESISTEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 21 Mai 2026 par le Tribunal judiciaire de Vannes, présidé par Nicolas MONACHON-DUCHENE, vice-président, assisté de Olivier

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

6a160415cdc6046d4707a48b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[I] JUGEMENT DE CADUCITÉ Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 21 Mai 2026 par le Tribunal judiciaire de Vannes, présidé par Nicolas MONACHON-DUCHENE, vice-président, assisté de Olivier

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

6a18a6d1cdc6046d474965fe

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

délivrée à : - SAS MEWEN CARRELAGE - Mme [X] DÉCISION DE DESISTEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 21 Mai 2026 par le Tribunal judiciaire de Vannes, présidé par Nicolas MONACHON-DUCHENE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1d30169a5863c400204

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Localité 3] Comparution : Représentée par la SCP SOULARD - RAIMBAULT, Avocats au Barreau de Dijon PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [H] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Comparution : Représentée par la SCP DUCHARME

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

671aad4aacbdfd612a49e347

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Comparution : Représentée par la SCP SOULARD-RAIMBAULT, Avocats au Barreau de Dijon PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [M] [N] 13 Route de Langres 21490 NORGES LA VILLE Comparution : Représentée par la SCP DUCHARME

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

6a16041dcdc6046d4707a53e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

délivrée à : - [G] [Q] - Epoux [E] CHAPELAIN JUGEMENT DE CADUCITÉ Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 21 Mai 2026 par le Tribunal judiciaire de Vannes, présidé par Nicolas MONACHON-DUCHENE

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6696d0b19a603a6929160301

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 03 Septembre 2024 ENTRE : Monsieur [E] [K] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Isabelle GRENIER-DUCHENE

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

6a16045fcdc6046d4707aa8d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Gaëlle NIQUE - Me Benoît MARTIN DÉCISION DE DESISTEMENT D'ACTION Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 21 Mai 2026 par le Tribunal judiciaire de Vannes, présidé par Nicolas MONACHON-DUCHENE

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6696d0b09a603a69291602f2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Pascale JULIEN-BOISSERAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, Me Clément ABEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Madame [Y] [K] , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Isabelle GRENIER-DUCHENE

Source officielle
TJ

PPP JCP

688bd25cd284ccae5aa571d3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[W] [Y], demeurant [Adresse 1] représenté par Me DUCHANOY Loïc, Avocat au Barreau de DIJON substitué par Me MASSENOT, Avocat au Barreau de DIJON Requête en rectification d’erreur matérielle reçue le

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65b2b58afd6229a4e58a5bb2

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florian DUCHMANN La société “SCI CAZAUGA” Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle

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DUCHANGE & ASSOCIES, notaires

SIREN 306316316Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

12/02/2026

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Dépôts des comptes

SARL Jérome DUCHANGE

SIREN 490787397Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux

30/01/2026

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Dépôts des comptes

BIOTHALASSOL LABORATOIRE DE BIOLOGIE MARINE DUCHANGE

SIREN 411904295Greffe du Tribunal de Commerce de caen

27/01/2026

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