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662 résultats pour « Charles MENARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre cab. D

697b6fa6cdc6046d471e9f74

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

N° RG 23/00190 N° Portalis DBYS-W-B7G-L5EC ------------- [B], [F] [C] épouse [E] C/ [A] [E] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : Me Menard

Source officielle

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TJ

Chambre 27 / Proxi référé

677c26f66f491b6d2638de0b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Représentant : Me Grégory MENARD, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 11 Madame [I] [X] représentée par le Cabinet ADD-PIERSON Représentant : Me Grégory MENARD, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

Service des référés

66197c151b7735881a7c2199

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

et à la SARL ATELIER DANIEL MENARD - ARCHITECTURE ET PATRIMOINE l’ordonnance de référé du 04 octobre 2023 ayant commis M.

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

6865912872b7e1b6bf1df726

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

 ;Attestation RCD SMA SA MENARD ;Attestation d'assurance DESCAMPS LOMBARDO ;Attestation d'assurance FONDYTEST ;Offre MENARD - DESCAMPS LOMBARDD ind C du 2 mai 2023 ;Offre MENARD - DESCAMPS LOMBARDD ind

Source officielle
TJ

Service des référés

65aacc8f0c777d3ec8eb64be

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ATELIER DANIEL MENARD - ARCHITECTURE ET PATRIMOINE [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Victoire DE BARY de l’AARPI SHERPA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #P0575 RG N° 23/58753

Source officielle
TJ

Référés

METROPOLE, S.A.S. SICRA ILE DE FRANCEc/S.A

678578e3aaacbea0fe684b7c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SARL MENARD, Société MAAF ASSURANCES, S.A.R.L. ATELIER 115 ARCHITECTES, Société MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, S.A.R.L. AB ENVIRONNEMENT, S.A.S. MONTMIRAIL, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0b6a97cdc6046d471dc4a6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DEMANDERESSE La société NCAP REGIONS Société Civile de Placements Immobiliers à capital variable [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean-didier MEYNARD, avocat au barreau de PARIS - #P0240,

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

669aaeb030bd4f0c3f6b300a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

du lot « gros oeuvre » assurée auprès de la SMABTP qui elle-même a sous-traité le lot à la société GROUPE DELTA assurée auprès de la SMABTP ; la société MENARD en charge du lot « fondations spéciales

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

66c781a45d90a4b0a70a298e

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

IMMOBILIERE 3F, représentée par la SCP MENARD ET WEILLER à Madame [H] [R] t Madame [O] [F].

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

68e88b8a3ea43407b9fbbce2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

/00359 - N° Portalis DB22-W-B7J-S5CO Minute : 25/820 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du 07 octobre 2025 Société IMMOBILIERE 3F C/ Madame [B] [A] 1 copie certifiée conforme à la SCP MENARD

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6685a28c1d2b47a9d8cd75ab

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

IMMOBILIERE 3 F Maître Elisabeth MENARD RENDU LE : DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Président, juge de l'exécution.

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TJ

Deuxième Chambre Civile

68eea85122996ce544830ab2

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SAINT MEDARD C / S.A.S. AEREL [D] [N] S.E.L.A.R.L. SELARL FIDES S.E.L.A.R.L.

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TJ

PCP JTJ proxi fond

69dd3889cdc6046d471f09f1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[Localité 1] HABITAT-OPH anciennement OPAC DE [Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Elisabeth MENARD de la SCP MENARD - WEILLER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

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TJ

Chambre 10 cab 10 J

66479e11d9abb6262fdfbdbb

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

ARCHITECTES et MAF ; condamner les sociétés MEGARD ARCHITECTES et MAF à lui payer la somme de 1000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile ; condamner les sociétés MEGARD ARCHITECTES

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TJ

PCP JCP ACR fond

65b2b578fd6229a4e58a564f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Larbi BENABDELMADJID Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Elisabeth MENARD Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR

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TJ

REFERES GENERAUX

67ed8baada9e15c5131fdfdc

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Assignée selon les formes prévues à l’article 658 du code de procédure civile, la SARL MENARA MARKET n’a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

JAF

69e2b9f3cdc6046d47a0d763

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

. ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEMANDERESSE Madame [R], [I] [Q] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Malika MENARD

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

662bf158e266e89ef118a0b9

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [R] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Elisabeth MENARD Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66104197c9ea95b316fe1c98

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Elle a en outre actualisé sa créance locative à la somme de 2981,45 euros au 3 janvier 2024, après restitution du dépôt de garantie et régularisation des charges.

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TJ

JCP LOGEMENT

6696c9a79a603a692914d0dc

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

sur charges incluse.

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