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1 038 résultats pour « CHAPUIS Alain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre (Reféré)

6958506775782d5f069a0a04

T. Judiciaire

5 décembre 2025

5 décembre 2025

au titre de l’article 700 du Code de procédure civile, ainsi qu’aux entiers dépens qui seront recouvrés par Maître Alain ROTH, Avocat à la Cour.

Source officielle

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TJ

CH GENERALISTE A

6a0ca7efcdc6046d47397a92

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

D’AIX EN PROVENCE JUGEMENT DU : 19 mai 2026 RÔLE : N° RG 23/04187 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L7YS AFFAIRE : [T] [K] C/ [Q] [N] GROSSE(S)délivrées(s) le à Me Estelle SAETTI- LEBRETON Me Alain

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

686d6768a2273490db1094ca

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Quatrième Chambre N° RG 25/03032 - N° Portalis DB22-W-B7J-TDIK DEMANDEURS : [B] [J] [U] [J] née [G] représentés par Me Audrey ALLAIN, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

678172db6d34da2cbdcda0b2

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

SOCIETE D’ARCHITECTURE ALAIN CHARLES PERROT ET FLORENT RICHARD [Adresse 4] [Localité 13] LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) [Adresse 2] [Localité 7] Toutes les deux représentées ensemble par

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a9182e9a46d1f5a7661b6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

** Ordonnance N° 25/079 du 14 Janvier 2025 Chambre des référés Rôle N° N° RG 24/01388 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PYN5 DEMANDERESSE Mme [D] [V] [Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Alain

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

65848b0ae41137cbf9f96ace

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

AINTERIM [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Alain HERRMANN de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Chambre JAF

6867600d4965b5d9df1ead97

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Expéditions délivrées le à Me ALLAIN-SACAULT, Carlina TEPEA Copies exécutoires délivrées le à Me ALLAIN-SACAULT, Carlina TEPEA TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deedb16af9fd1f80974e9b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Laisser à la charge de chacune des parties ses frais et dépens”.

Source officielle
TJ

Chambre 4

66abdcb69c59f4365004ae42

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocats au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [T] [E] [Adresse 6] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre JAF

68e7a4f1033cf481c39a30bb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

6] représenté par Me Sandrine ANDRIEU, avocat au barreau de LOZERE DEFENDEUR : Madame [K] [L] [D] [P] [Z] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 5] [Adresse 10] représentée par Me Alain

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579bc72b7e1b6bf1d7b8d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/16595 N° Portalis 352J-W-B7H-C3MTL N° MINUTE : DÉSISTEMENT [1] [1] Le : copies certifiées conformes délivrées à: - Me Alain

Source officielle
TJ

JAF

697b1e21cdc6046d47141386

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

) DEFENDEUR Monsieur [J] [R] [H] né le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 5] lieudit “fonrable” Lieudit “fonrable” [Localité 7] représenté par Me Guillaume ALLAIN

Source officielle
TJ

CABINET JAF 4

67f56594bbf04ef7857ba284

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

FAMILLE CABINET JAF 4 JUGEMENT 20L N° RG 24/02891 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y5KV N° minute : 25/ du 07 Avril 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [J] C/ [Y] Copie exécutoire délivrée à Me Alain

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 11

67f95c670ea89248182a4ba0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

du conseil le 03/02/2025 dans l’affaire opposant : DEMANDEURS : Madame [R] [F] [J] née le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 12] (BRESIL) [Adresse 11] SÃO PAULO BRÉSIL représentée par Maître Alain

Source officielle
TJ

JAF

69d9912acdc6046d47d380ab

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEMANDEUR Madame [B] [K], [G] [Z] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Guillaume ALLAIN

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69d82379cdc6046d47b2627c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le : 09 Avril 2026 Copie exécutoire et copie à : la SELARL CABINET LAURENT FAVET Me Alexandre FRANCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 09 AVRIL 2026 Par Alain

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65a6d34a47251e2b24234993

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 22G Minute n° 24/ N° RG 23/02146 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YGTF 3 copies GROSSE délivrée le15/01/2024 àMaître Annick ALLAIN

Source officielle
TJ

Chambre 1

68702682b8daa57c7f67b270

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par conclusions, la [6] qui explique que les parties ont transigé, déclare se désister de son instance et demande que chaque partie conserve la charge de ses frais et dépens.

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3d7cdc6046d473cbf22

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ALLAIRE DU TEMPS C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Contentieux Général

67881f67c21c0e53e790bcae

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il en est de même du sms versé par sa fille aux termes duquel il indiquait vouloir lui léguer ses biens précisant qu'il n'allait pas bien.

Source officielle