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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
662163dac8ec436236deaa87
18 avril 2024
18 avril 2024
Sur l'originalité, la société BERNARDI GROUP fait valoir que le logiciel en cause est une œuvre originale créée à l'origine par monsieur [D] pour répondre à ses besoins spécifiques, puis mis à jour afin
Source officielleJLD
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 23 juillet 2024 à : - Monsieur [L] [G] Rep/assistant : Me Jean marc BERNARDIN
Source officielleCABINET JAF 7
68e7a4d2033cf481c39a2695
8 octobre 2025
8 octobre 2025
THOUY AVOCATS le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Eve-Line BERNARDI
Source officielleCABINET JAF 7
68e7a4e1033cf481c39a2b45
8 octobre 2025
8 octobre 2025
SELAS [10] le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Eve-Line BERNARDI
Source officielleCABINET JAF 7
68e7a535033cf481c39a46d8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Patricia MISSIAEN le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Eve-Line BERNARDI
Source officielleRéférés Cabinet 2
66fedf9b172da17169e99700
3 octobre 2024
3 octobre 2024
MC IMMO Dont le siège social est sis [Adresse 23] prise en la personne de son représentant légal Non comparante La société FREITAS JUNNIOR BERNADINO URBAIN Dont le siège social est sis [Adresse 46] pris
Source officielleService des référés
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10 janvier 2024
10 janvier 2024
GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDEUR Monsieur [N] [G] 16 rue des Bernardins
Source officielleJLD
68e410c1681ed727f2a4a3e0
6 octobre 2025
6 octobre 2025
29 Septembre 2025, du Directeur du [2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 02/10/2025 à : - Monsieur [M] [H] - Rep/assistant : Me Jean-Marc BERNARDIN
Source officielleCABINET JAF 7
68e7a526033cf481c39a418f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Rappelle en tant que de besoin que le divorce entraîne la dissolution du régime matrimonial et que les intérêts patrimoniaux des époux devront faire l’objet d’une liquidation partage, si nécessaire.
Source officielleJLD
68e410c6681ed727f2a4a447
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Directeur du Centre Psychothérapique de l’[2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 02 octobre 2025 à : - Madame [I] [G] Rep/assistant : Me Jean-Marc BERNARDIN
Source officiellePCP JCP ACR référé
66a92f30e91ef833659aa252
2 juillet 2024
2 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Carole BERNARDINI Madame [M] [W] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/04788 - N° Portalis 352J-W-B7I-C42SD
Source officiellePCP JCP ACR référé
66a92f2ee91ef833659aa1fb
2 juillet 2024
2 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Carole BERNARDINI Madame [P] [S] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/04747 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4Z4A
Source officiellePCP JCP ACR référé
6633d9fdc0d3e3fe99d16cc8
24 avril 2024
24 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Carole BERNARDINI Monsieur [B] [O] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/01108 - N° Portalis 352J-W-B7I-C33NR
Source officielleJEXMOBILIER
68eea05b22996ce544829f9b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de la SCP BERNARDI, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, avocat postulant, substitué par maître Laurence JOUSSELME, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DÉFENDERESSES S.A.S.
Source officielleJLD
66a29eb580b1d994348acfb7
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Juillet 2024, du Directeur du Centre [4] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 23 juillet 2024 à : - Madame [X] [K] Rep/assistant : Me Jean marc BERNARDIN
Source officielleJLD
66a29eb580b1d994348acfc0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 23 juillet 2024 à : - Monsieur [I] [N] Rep/assistant : Me Jean marc BERNARDIN
Source officielleJLD
66a29eb580b1d994348acfc3
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 23 juillet 2024 à : - Madame [J] [C] Rep/assistant : Me Jean marc BERNARDIN
Source officielleRéférés
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUILLET 2025 N° RG 25/00070 - N° Portalis DBWH-W-B7J-G7IE Dans l’affaire entre : Monsieur [J] [L] né le 06 Mars 1990 à [Localité 4] (01) demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean Marc BERNARDIN
Source officielleJLD
67f41fc04e0040aa3735ef2b
7 avril 2025
7 avril 2025
Centre Psychothérapique de l’[Localité 2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 03 avril 2025 à : - Madame [H] [F] Rep/assistant : Me Jean marc BERNARDIN
Source officielleJLD
68e410c8681ed727f2a4a472
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Octobre 2025, du représentant de l’Etat et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 03 octobre 2025 à : - Monsieur [O] [C] Rep/assistant : Me Jean-Marc BERNARDIN
Source officiellePage 1 sur 1708