STP ENTREPRISE GENERALE AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Ismail BENAISSI - #D0436 représentée par Me Ismail BENAISSI - #D0436 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Céline MECHIN, Vice-président Assistée

FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS La SCI BENAKLI est propriétaire d’un hôtel situé au [Adresse 3] (78) qu’elle a donné à bail à la société HOTEL LE CLEMENCEAU.

BENJI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAMBRAI Jugement du Juge de l’Exécution en date du 02 JUILLET 2025 DANS L'AFFAIRE ENTRE : M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 03/07/2024 à : Monsieur [B] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 03/07/2024 à : Maître Zineb NACIRI BENNANI Pôle civil de proximité

[Y], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Christian GAYRAUD de la SCP SCP GAYRAUD-BENAHJI-DANIELOU, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 51 DÉFENDEUR S.E.L.A.R.L.

de PARIS, toque G0623 DEFENDEUR : Monsieur [H] [K] [B] [E] Né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 7] (94) domicilié : chez M. et Mme [N] [E] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Armelle BENALI

DEMANDEUR Monsieur [E] [X] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Zineb NACIRI BENNANI, avocat au barreau de PARIS - #A0599 DEFENDEUR Monsieur [B] [P] [Adresse 1] [Localité 4] non représentée

[H] [N] [R] [D] [J] [E] [W] [A] [W] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Marie-Nina VALLI, Juge de la Mise en Etat, assistée de Taanlimi BENALI, Greffier DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET DÉFENDERESSE À

BHI ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Sandra POLET, Juge de la Mise en Etat, assistée de Taanlimi BENALI, Greffier DEMANDEURS AU PRINCIPAL ET DEFENDEURS À L’INCIDENT: Mme [O] [B] [Adresse 4] [Localité

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant A l’audience de Mise En Etat tenue le 03 Avril 2025 Par Sandra POLET, Juge assistée de Taanlimi BENALI,Greffier Le

07/2025 mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du sept Juillet deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra POLET, Présidente, assistée de Taanlimi BENALI

2025 mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du deux Juillet deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Karine LACOMBE, Présidente, assistée de Taanlimi BENALI

demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hélène BERLINER, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience de Mise En Etat tenue le 02 Octobre 2025 Par Sandra POLET, Juge assistée de Taanlimi BENALI

représentée par Me Christine CURCURU-BOLIER, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience publique tenue le 02 Octobre 2025 Par Sandra POLET, Juge de la Mise en Etat assistée de Taanlimi BENALI

10/2025 mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du neuf Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Mélanie MORA, Présidente, assistée de Taanlimi BENALI

LES JUMEAUX AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Franck BENAIS - #G0179 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Anita ANTON, Vice-Présidente, Assistée de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles 799 et suivants

CDVI GROUP venant aux droits de la société LA PATROUILLE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Martine BENNAHIM, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0866 DÉFENDERESSE S.E.L.A.R.L.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 05/04/2024 à : Me Khalid BENNANI Copie exécutoire délivrée le : 05/04/2024 à : Me Sylvain DUBOIS Pôle civil de proximité ■ PCP