CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 résultats pour « BOUICHE Samya »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

69736d3fcdc6046d476a5548

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

25/00404 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2XVR N° de MINUTE : 26/00023 DEMANDEUR Madame [L] [T] née le 14 Janvier 1969 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Samya

Source officielle
TJ

Référés

66335be2c0d3e3fe99cae669

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

LA PAUSE GOURMANDE [Adresse 4] [Localité 3] [Localité 3]/FRANCE représentée par Me Charles MERLEN, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Samya BOUICHE, avocat au barreau de PARIS, plaidant JUGE

Source officielle
TJ

Référés

69d69f1bcdc6046d478eb576

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LA PAUSE GOURMANDE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Charles MERLEN, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Samya BOUICHE, avocat au barreau de PARIS, plaidant JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69ceb401cdc6046d47e5a7d9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

MINUTE N° : 26/100 DOSSIER : N° RG 26/00990 - N° Portalis DBW2-W-B7K-NBCE AFFAIRE : [T] [N] / URSSAF DES BOUCHES DU RHONE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 AVRIL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Samia BOURAHLI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669021c6766d1156dbbece9e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

recours: N° RG 18/03443 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VNNZ AFFAIRE : DEMANDERESSE Société [4] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Samia

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

65b161a2b9f94e984650b557

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

LA BOUCHERIE TRICASTINE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Chrystelle PANZANI, avocat

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Samia BOURAHLI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669021c1766d1156dbbece09

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

2024 Numéro de recours: N° RG 19/05788 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WZD3 AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [S] [K] né le 11 Novembre 1984 à [Localité 4] (VAUCLUSE) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Samia

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d551f0cdc6046d47702d87

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ALBINGIA 109/111 rue Victor Hugo 92532 LEVALLOIS PERRET CEDEX représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0675 DEFENDERESSES

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b00f31b98137c174787ab0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DEFENDERESSES : La compagnie ALBINGIA, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me François-xavier LAGARDE, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Samia

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

69d00d80cdc6046d470561c5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

RG 25 / 04197 SAMBA / [S] MOTIFS DE LA DECISION Aux termes de l'article 472 du code de procédure civile, lorsque le défendeur ne comparaît pas, il est néanmoins statué sur le fond, le Juge ne faisant

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68debe556af9fd1f809488ae

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT Exécutoire à Me Samy

Source officielle