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31 résultats pour « Aurore LITAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/1/2 resp profess du drt

69cd69e1cdc6046d47c74be5

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

la personne de son représentant légal demeurant es qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Maxime STERNBERG, avocat postulant au barreau de PARIS, vestiaire #D0573 et par Me Aurore

Source officielle

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TJ

JLD

69d55d76cdc6046d4770f6d4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

République ___________________ Le Greffier, l’an deux mil vingt six, le sept Avril Nous, Jamila BERRICHI, Vice-Présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Lisa

Source officielle
TJ

JLD

6a10aa5ccdc6046d479ba7d3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

République ___________________ Le Greffier, l’an deux mil vingt six, le vingt deux Mai Nous, Jamila BERRICHI, Vice-Présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Lisa

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67fff64c02ef4af38960c30c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

En l'espèce, l'ASSOCIATION AURORE a fait signifier à Monsieur [P] [G] le 9 septembre 2024 une mise en demeure de régler l’arriéré de loyer s’élevant à la somme de 3.000,07 euros.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

669ff4b1d9953d09165b5745

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

A l'audience du 6 juin 2024, l'ASSOCIATION AURORE, représentée par son conseil, soutient ses demandes et actualise sa créance à la somme de 4.298,52 euros.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

669ff4b1d9953d09165b5748

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

A l'audience du 6 juin 2024, l'ASSOCIATION AURORE, représentée par son conseil, sollicite le bénéfice de son acte introductif d'instance.

Source officielle
TJ

J.L.D.

65c67c0b5d2ded2ab7c8571f

T. Judiciaire

3 février 2024

3 février 2024

2024 en raison de l’empêchement des magistrats du service du juge des libertés et de la détention, légitimement absents ou requis à d’autres fonctions dans la juridiction, assistée de Madame BOUCHEMMA Lisa

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6866c7b3d33109fd079aada7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[U] [S] MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Clémence ROLET PARTIES : M.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67fd5040e85d0474bddb3802

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[M] [R] MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Faissal DIRA PARTIES : M. [M] [R] Assisté de Maître ZAIRI Zouhair, avocat commis d’office M. LE PREFET DU NORD Représenté par M.

Source officielle
TJ

Référés

6708339f89f19e8c50fb3072

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

N° Portalis DBY2-W-B7I-HRZV N° de minute : 24/411 O R D O N N A N C E ---------- Le DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore

Source officielle
TJ

Référés

6866e3d5d33109fd079b545d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° Portalis DBY2-W-B7J-H3QM N° de minute : 25/340 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67fd503de85d0474bddb3790

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[L] [Z] MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Faissal DIRA PARTIES : M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a10cf2ccdc6046d479e82c7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il dit avoir exposé des frais supplémentaires en ce que le prix du litre d’essence est environ de 1,90 euros alors que celui de l’éthanol est de 0,70 euros.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

668595a91d2b47a9d8cc0a6a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PROMECS ; SCI LIMA ( la SELAS FIDAL) C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

65833fb53ea7c8c1129c079a

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

EMPREINTE SXM [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Maître Aurore TIXIER MERJANYAN de la SELAS FACTORHY AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0061 [M] [C] domicilié : chez [Adresse 3]

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6866c685d33109fd079aa4e0

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

W-B7J-2SOA N° Minute : 25/00059 ORDONNANCE DU 02 Juillet 2025 A l’audience publique du 02 Juillet 2025, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6865750672b7e1b6bf1d550d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

W-B7J-2SOL N° Minute : 25/00044 ORDONNANCE DU 01 Juillet 2025 A l’audience publique du 01 Juillet 2025, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6686e868e74459e0c7ed249a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Rémy HUERRE Monsieur [K] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurore LAFAYE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle
TJ

Référés

69d03a64cdc6046d4708d7b3

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

25/00647 - N° Portalis DBY2-W-B7J-IEWF O R D O N N A N C E ---------- Le DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686819324965b5d9df313e65

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[H] [B] MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Maud BENOIT PARTIES : M. [H] [B] Assisté de Maître CUILLIEZ, avocat commis d’office M.

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