La tentative de conciliation initié par madame [T] [Y] a échoué, la société ARTHUR AUTOMOBILE ne s’étant pas présentée au rendez-vous.

[K] [G] et l'intervention volontaire de l'Institut Arthur Vernes Monsieur le Docteur [G] justifie exercer à titre salarié au sein de l'Institut Arthur Vernes depuis le 2 mai 2003, ainsi que cela ressort

Il dit avoir sollicité l’intervention du cabinet ARTHEX aux fins de lister les désordres affectants l’ensemble immobilier et avoir mis en demeure le promoteur d’intervenir.

Juin 2024 AJ du TJ DE PARIS du 13 Septembre 2023 N° N-75056-2023-503583 EXPERTISE[1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

Portalis 352J-W-B7I-C43BL N°: 10-CH Assignation du : 15 Mai 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

ARTUS INTERIM LES MUREAUX - CPAM DES YVELINES, S.A.

Portalis 352J-W-B7I-C5FPL N°: 3-CH Assignation du : 21 Juin 2024 EXPERTISE [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

Portalis 352J-W-B7I-C5HWL N°: 4-CH Assignation du : 04 Juillet 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

352J-W-B7I-C5IA5 N°: 5-CH Assignations du : 04 Juillet 2024 06 Août 2024 EXPERTISE[1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

CG/AC Ordonnance N° du 15 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00641 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JUXC du rôle général [Y] [B] c/ CONSTRUCTIONS RISSOISES Société QBE EUROPE Me Arthur MARTEL

JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/08423 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YJRB Jugement du 08 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Arthur

01627 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2EUF Minute n° 25/ 323 DEMANDEUR Monsieur [X] [E] né le 30 Juin 1982 à [Localité 7] (ILES FIDJI) demeurant [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Maître Arthur

Vice-Présidente, Juge de la Mise en état de la 7ème Chambre Civile, assistée de Monsieur ROUCHEYROLLES, Greffier, Vu la procédure entre : DEMANDERESSE SCI A.L.A [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Arthur

°: 2-CH Assignations du : 19 Juin 2024 20 Juin 2024 21 Juin 2024 EXPERTISE[1] [1] 11 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

ARTJU prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 13] Monsieur [O] dit [R] [M] [Adresse 3] [Localité 12] Monsieur [X] [M] [Adresse 7] [

2024 09 Juillet 2024 10 Juillet 2024 11 Juillet 2024 15 Juillet 2024 EXPERTISE[1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 25/ N° RG 24/01013 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZBD4 3 copies GROSSE délivrée le 06/01/2025 à Maître Arthur CAMILLE de

JUDICIAIRE DE [Localité 12] Quatrième Chambre N° RG 18/08773 - N° Portalis DB2H-W-B7C-S4OD Jugement du 08 Avril 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Arthur