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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
6966a1edcdc6046d472e032c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Elle indique que les fiches techniques en matière d’escalade en tête prévoient que l’assureur doit tenir une posture dynamique avec pieds décalés, jambes fléchies et qu’il doit réaliser une prise d’information
Source officielleRéféré
66ff0732172da17169ed80fd
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Dans ce rapport est en effet notamment constaté : -L'installation d'un mobil home d'environ 8 mètres de long par 4 mètres de larges encore équipé de sa flèche et ses roues (Parcelle [Cadastre 3]) -La construction
Source officielle2ème Chambre Civile
670441778d5cd4a87597920e
7 octobre 2024
7 octobre 2024
faîtage, - souche non équipée de relevés ni d’accessoires en zinc permettant d’assurer l’étanchéité, - affaissement du faîtage de part et d’autre du refend maçonné central, - travées trop importantes, - flèches
Source officiellePôle Civil section 1
679aa442e9a46d1f5a769ac1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Les poutres ne possèdent aucun signe de dégradation aux appuis, ni aucune flèche anormale en l’état. Il a pris note de l’absence de termite sur les bois (poutres, chevrons).
Source officielleQuatrième Chambre
662aa438c8a1343b8cd640b8
25 avril 2024
25 avril 2024
par Monsieur [S] sous le U de renfort mis en oeuvre par la société DG BAT 78 au niveau de la cloison démolie durant les travauxLe profil métallique en U (70mm - 40mm) posé à l’horizontal prend la flècheDes
Source officielleQuatrième Chambre
661ebfeda0f635033634fd19
2 avril 2024
2 avril 2024
à l’origine du développement d’une symptomatologie psycho traumatique modérée, marquée par quelques manifestations anxio-phobiques, des réitérations traumatiques sur quelques mois, et surtout un fléchissement
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
677c281c6f491b6d2638e020
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[E] [K] est situé à proximité de la plage et le témoin a tracé d’une flèche la trajectoire de [P] [J] qui surfait.
Source officielleRéférés civils
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30 janvier 2024
30 janvier 2024
d'expertise technique du bureau d'études iCONSTRUCTIS, en date des 29 septembre et révisé le 04 octobre 2016, fait état, dans son annexe 1, d'une résistance à la flexion suffisante et d'une condition sur la flèche
Source officielleChambre 1
69d98400cdc6046d47d2a201
9 avril 2026
9 avril 2026
Il a fait état d’un fléchissement de la toiture et d’une absence de chaînage périphérique.
Source officiellePôle social
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4 avril 2024
4 avril 2024
Le 13 septembre 2017, M [J] a été victime d'un accident du travail dont les circonstances ont été détaillées dans l’analyse de l’accident de la manière suivante “lors de la descente de la flèche de la
Source officielleTroisième Chambre
686821674965b5d9df318651
4 juillet 2025
4 juillet 2025
VERSAILLES sous le numéro 529 782 468 ayant son siège social sis [Adresse 8] et prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Cécile FLECHEUX
Source officielleRéférés Cabinet 4
69d01d19cdc6046d470682fa
3 avril 2026
3 avril 2026
A l’évidence, notamment au regard de l’ancienneté de la toiture, et du fléchissement des pannes, le syndicat des copropriétaires devra impérativement procéder à la reprise intégrale de la toiture.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
66ff0e38172da17169ee1470
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Toutefois l'expert judiciaire note qu'après ouverture d'autres éléments de l'installation de sanitaire, il existe un fléchissement des jets d'eau.
Source officielleChambre civile 1
6a189da3cdc6046d4748a29a
19 mai 2026
19 mai 2026
effondrement est avéré puisque les efforts transmis par l’arbalétrier de ferme conjugués à l’absence de continuité du linteau fractionné en façade sud sans appui intermédiaires, ont déjà provoqué une prise de flèche
Source officielle2ème Chambre
66fefdd1172da17169ec98cb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Sur les préjudices, le coût des réparations : Sur le préjudice matériel : L'expert a préconisé la « reprise en sous-face de la flèche du plancher bois avec la fourniture et la pose de deux IPE (profilé
Source officielleJCP
69752981cdc6046d4799448b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il est également indiqué un risque d'effondrement de la toiture compte tenu du fléchissement important de la charpente.
Source officielle4ème chambre
677d8d8db032d83cfd3e9b93
7 janvier 2025
7 janvier 2025
persistance d’une longue et large cicatrice de l’hypocondre à l’aine, outre une absence de balancement harmonieux des membres supérieurs lors de la marche (membre supérieur droit collé au corps coude fléchi
Source officielleAffaires Contentieuses
6a10ab03cdc6046d479bb38a
22 mai 2026
22 mai 2026
4 - Dresser un croquis indiquant - La disposition générale des lieux (préciser l'échelle) - Le lieu de l'accident - La place de l'agent (avec une flèche indiquant la direction de son regard), de la victime
Source officielle2ème Chambre Cab1
6a10a598cdc6046d479b458b
22 mai 2026
22 mai 2026
Si le schéma réalisé par les parties indique une flèche devant le véhicule A, véhicule de Madame [J] [B], montrant qu’elle avait l’intention de tourner à gauche, il convient de relever que Madame [J] n
Source officielleService des référés
69d016f4cdc6046d47060fca
3 avril 2026
3 avril 2026
- « dans la zone orange, il a été constaté une solive bois présentant une flèche importante. Cet affaiblissement est la conséquence de la vétusté du bois.
Source officiellePage 9 sur 10