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697 résultats pour « Pascal RIEL »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6621605ac8ec436236de98f9

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Elle est fonds servant d’une servitude de passage d’accès au chai au profit de la parcelle H 996 appartenant à M. [D].

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65d8f0c72a5ebf9472f114e9

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Au surplus, Monsieur [Y] n'avait en rien épongé la dette locative, étant précisé que Madame [X] se trouvait sans revenus.

Source officielle
TJ

CIVIL

68659c2a72b7e1b6bf1e179e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Depuis le 10 décembre 2005, elle est propriétaire de cette parcelle.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6696c4bb9a603a692913c520

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

se trouvant sur la parcelle A [Cadastre 2].

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e409b9681ed727f2a44239

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

sis [Adresse 1] représentée par Me Hubert MAQUET, avocat au barreau de LILLE, vestiaire : DÉFENDEUR Monsieur [R] [M], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascale

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e409c5681ed727f2a444a7

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

sis [Adresse 1] représentée par Me Hubert MAQUET, avocat au barreau de LILLE, vestiaire : DÉFENDEUR Monsieur [E] [B], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascale

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

66a3e933c63cd64a75c454bf

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] non comparante, ni représentée Monsieur [Z] [H] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascal

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65d4fc42157826b3445a5903

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

CABINET CORRAZE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Francis MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0466 COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascal CHASLONS, Vice-président, statuant

Source officielle
TJ

CTX Social

69d81173cdc6046d47b0e335

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Greffier lors des débats et du prononcé : Pascale GALY, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

6a109e4fcdc6046d479abec5

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

premier ressort, a rendu, en son audience de la Chambre 1 cab 01 A du 01 Avril 2026, le jugement contradictoire suivant, après que l’instruction eût été clôturée le 03 Octobre 2024, Après rapport de Pascale

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

668d7ff453e3bdd077867595

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

WEILLER, avocat au barreau de PARIS, DÉFENDEUR Monsieur [N] [Y], [Adresse 1] représenté par Maître Aude ABOUKHATER de l’AARPI HUG & ABOUKHATER, avocats au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascal

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6785675caaacbea0fe680f09

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DEFENDEUR Monsieur [S] [D] 08, avenue Alphonse XIII 75016 PARIS représenté par Me Sylvaine PORCHERON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1507 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Pascale

Source officielle
TJ

Service des référés

69806af6cdc6046d479bb416

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Madame [I] [C] [W] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Pascale

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6a189739cdc6046d474828de

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

époux [Q] [R] et [J] [P] sont propriétaires de la parcelle [Cadastre 6].

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b1630fb9f94e984650c0a9

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Pour accéder à leur propriété, les époux [S] usent d’une servitude de passage sur le chemin existant sur la parcelle BE [Cadastre 12], jouxtant à son extrémité la parcelle [Cadastre 8].

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d96028cdc6046d47cfcd2f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

CEDIPLANS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS ELITE INSURANCE, es-qualité d’assureur de la SAS CEDIPLAN domiciliée : Chez la société SECURITIES & FINANCIAL

Source officielle
TJ

JLD

68e41a9c681ed727f2a52596

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

ADMINISTRATIVE ──── [Adresse 14] Ordonnance statuant sur la première requête en prolongation d’une mesure de rétention administrative Ordonnance du 04 Octobre 2025 Dossier N° RG 25/03934 Nous, Pascal

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

69d98318cdc6046d47d29109

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES JUGEMENT DU 09 Avril 2026 DEMANDEUR(S) : [1] NATIONAL DE L'ORDRE DES MASSEURS-KINESITHERAPEUTES, dont le siège se situe [Adresse 1], représenté par Madame Pascale

Source officielle
TJ

JLD

669eb845eb0261a857efa11b

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/1148 Appel des causes le 22 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03363 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755RD Nous, Madame METTEAU Pascale

Source officielle
TJ

JLD

67f6d0d3a9d5adc260623c06

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION MINUTE : 25/528 Appel des causes le 09 Avril 2025 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 25/01497 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76FZS Nous, Madame METTEAU Pascale

Source officielle

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