CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

BNP Paribas a poursuivi la vente de biens et droits immobiliers appartenant à Monsieur [T] situés [Adresse 6], et plus amplement décrits dans le cahier des conditions de vente déposé au secrétariat greffent

Source officielle

Ch1.1 JAF

68a8dd5dd71c382e8b5d9456

T. Judiciaire

1 juillet 2025

avocat au barreau de GRENOBLE D'AUTRE PART PREMIÈRE CHAMBRE- PG 01/07/2025 Ch1.1 JAF N° RG 22/03464 - N° Portalis DBYH-W-B7G-KWCA À l’audience de mise en état du 17 Octobre 2024, Coralie GRENET

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b843ea43407b9fbbb45

T. Judiciaire

6 octobre 2025

: N° RG 24/00396 - N° Portalis DBXQ-W-B7I-E3IH Minute N° 25/00282 Code: 88M PARTIE DEMANDERESSE : Madame [K] [W] [Adresse 5] [Localité 4] comparante, assistée de sa maman et par Me Anne-Sylvie GRIMBERT

Source officielle

Chambre 2 Cabinet 3

67f045e502fc178212f85e9e

T. Judiciaire

4 avril 2025

juridictionnelle Totale numéro 2023-007237 du 23/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Metz) JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Thomas DANQUIGNY GREFFIER LORS DU PRONONCE : Maïté GRENNERAT

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

6979d65acdc6046d47f57abe

T. Judiciaire

9 janvier 2026

DOSSIER N° RG 25/03240 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3CWM Jugement du : 09/01/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Cédric GREFFET

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e40770681ed727f2a423d0

T. Judiciaire

3 octobre 2025

DOSSIER N° RG 25/02079 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2ZD3 Jugement du : 03/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Cédric GREFFET

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69d6a22dcdc6046d478eeb9c

T. Judiciaire

3 avril 2026

DOSSIER N° RG 25/03937 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3KPL Jugement du : 03/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cédric GREFFET

Source officielle

J.E.X

6635295ae4b5292aaa66216d

T. Judiciaire

30 avril 2024

ALLIADE HABITAT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocats au barreau de LYON substituée par Me Hugo LACOMBE, avocat au barreau de LYON NOTIFICATION

Source officielle

J.E.X

678807f7c21c0e53e79070a0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

Margaux CAPDEVIELLE, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE EST METROPOLE HABITAT immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 401 376 173 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Cédric GREFFET

Source officielle

Chambre 1/Section 5

68e00f6774e929a9d8f9b9c8

T. Judiciaire

3 octobre 2025

LA GREFFÈRE Fatma BELLAHOYEID LE JUGE DES RÉFÉRÉS Ulrich SCHALCHLI

Source officielle

Chambre 1.4 sur requête

69681662cdc6046d4752c1f5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

Portalis DBYH-W-B7J-MRSV AFFAIRE : [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE CHAMBRE 1.4 SUR REQUETE JUGEMENT D'ADOPTION [Localité 10] Président : Joëlle TIZON, 1ère vice-présidente Assesseurs : Coralie GRENET

Source officielle

Chambre 1.4 sur requête

69741ca4cdc6046d477fcc54

T. Judiciaire

9 janvier 2026

JUDICIAIRE DE GRENOBLE CHAMBRE 1.4 SUR REQUETE JUGEMENT D'ADOPTION [Localité 12] Président : Joëlle TIZON, 1ère vice-présidente Assesseurs : Henriette DE RIVAZ, Magistrat à Titre Temporaire Coralie GRENET

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebdffcdc6046d47e65a70

T. Judiciaire

2 avril 2026

IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D’HLM, dont le siège social est sis 9 rue Anna Marly - 69007 LYON représentée par Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 502

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebe10cdc6046d47e65bd8

T. Judiciaire

2 avril 2026

Source officielle

6ème chambre civile

6969681ecdc6046d4773196f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

BENDJOUYA Maître Gaëlle LE MAT de la SCP GB2LM AVOCATS Me Cécile KOVARIK-OVIZE Maître Yamina M’BAREK de la SCP M’BAREK AVOCAT Maître Véronique LUISET de la SCP SAUNIER-VAUTRIN LUISET Maître Céline GRELET

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69741fcacdc6046d477ff8eb

T. Judiciaire

9 janvier 2026

DOSSIER N° RG 25/02308 - N° Portalis DB2H-W-B7J-222O Jugement du : 09/01/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Cédric GREFFET

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebdf5cdc6046d47e659bb

T. Judiciaire

2 avril 2026

DOSSIER N° RG 25/04683 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3TJV Jugement du : 02/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Cédric GREFFET

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69d6a252cdc6046d478eee7b

T. Judiciaire

3 avril 2026

DOSSIER N° RG 25/03909 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3KKQ Jugement du : 03/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cédric GREFFET

Source officielle

J.E.X

671001abfac14a1f31d9508b

T. Judiciaire

15 octobre 2024

SOCIETE VILLEURBANNAISE D’URBANISME [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme

Source officielle

J.E.X

66964122f5112d8edd0579fd

T. Judiciaire

9 juillet 2024

REGUET, immatriculée au RCS de LYON sous le n°449 341 668 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie

Source officielle

Page 6 sur 12

← Précédent Suivant →