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304 résultats pour « Elsa FOURRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre

670ec4191c3411ff34587027

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

OUTSIDERS suivant jugement du 02 juillet 2024 rendu par le tribunal de commerce de NANTERRE (Intervenant volontaire)., Société OUTSIDER Copies délivrées le : A l’audience du 24 Mai 2024, Nous, Elsa

Source officielle

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TJ

Serv. contentieux social

69d93ef9cdc6046d47cd6748

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

8ème chambre

6716ad1bb098d256e100affa

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

jaurès 92100 BOULOGNE- BILLANCOURT défaillante En application des dispositions de l’article 805 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 14 Mai 2024 en audience publique devant : Elsa

Source officielle
TJ

REFERES

697468efcdc6046d4785c04a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Référé N° RG 25/00734 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DRRC - Page - Expéditions à : Copie numérique de la minute à : -Me Laetitia RAVIER -Me Elsa BRUEY Délivrées le : 05/01/2026 ORDONNANCE DU : 05 JANVIER 2026

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69655259cdc6046d47106541

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

prise en son établissement sis [Adresse 5] non comparante Débats tenus à l'audience du 6 novembre 2025 Nous, Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Wallis REBY, Greffière lors de l’audience et de Elisa

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6976395fcdc6046d47ac32d8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DI GIOVANNI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A755 Débats tenus à l'audience du 13 novembre 2025 Nous, Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Wallis REBY, Greffière lors de l’audience et de Elisa

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

67b4e34eed8a3b5a0daba813

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CREANCIER INSCRIT Représenté par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 96. *** Vu le cahier des conditions de vente déposé le 12 février

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

672d17bd4e0888abb7bf77d8

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

CREANCIER INSCRIT Représenté par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 96.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e019ea74e929a9d8fa9a32

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Nous, Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Virginie BRUN, Greffière placée lors des débats, et de Elisa ROCHA, Greffière lors du prononcé, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6736523d944f91b65d3a2526

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 96.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

663a762272c3aeb1821486a9

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

ADJUDICATAIRE SURENCHÉRI (Adjudication du 06 décembre 2023) Représenté par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 96.

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

69746a25cdc6046d4785d24c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Monsieur [M] [W] Préfecture de SEINE-SAINT-DENIS Le JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 12 Janvier 2026 ; par Madame Elsa

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TJ

REFERES 2ème Section

678e9d26bfd75b73b3e3de13

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

RÉFÉRÉ 54G N° RG 24/01264 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZFTC 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES Me Béatrice DEL CORTE Me Elsa

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TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc1506

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SCHINDLER Société AGENCE LAURENT FOURNER ARCHITECTE Représentant : Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0021 S.A.

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TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cdb89538338ecdcd21

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

BLAU la SELARL BOERNER & ASSOCIES la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES la SELARL DGD AVOCATS la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL la SELARL GALY & ASSOCIÉS Me Elsa

Source officielle
TJ

2ème Chambre

677ee160b01eea4cf01a7b3c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Hauts-de-S eine, Société JOHN LIBBEY EUROTEXT Copies délivrées le : A l’audience du 26 Novembre 2024, Nous, Elsa CARRA, Juge de la mise en état assistée

Source officielle
TJ

8ème chambre

6716ad17b098d256e100af90

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Elisette ALVES, Vice-Président Elsa CARRA, Juge Caroline KALIS, Juge qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e954413ea43407b9108ffd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

vestiaire : 625, Me Edouard DE MELLON, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 4 septembre 2025 Nous, Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Wallis REBY, Greffière lors des débats et de Elisa

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e019f274e929a9d8fa9b7a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DEBRAY, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : 627 Débats tenus à l'audience du 15 juillet 2025 Nous, Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Virginie BRUN, Greffière placée lors des débats et de Elisa

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6973da5ccdc6046d477bb256

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

dont le siège social est sis [Adresse 10] Partie défaillante Débats tenus à l'audience du 6 novembre 2025 Nous, Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Wallis REBY, Greffière lors de l’audience et de Elisa

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