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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP requêtes
66a92f2fe91ef833659aa230
5 juillet 2024
5 juillet 2024
] «suite à l’état des lieux d’entrée» selon ses termes, informant Madame [N] le 25 mai 2020, soit après l’entrée dans le logement, que « la vis gauche de maintien du lave-vaisselle sur la porte de coffrage
Source officiellePôle social
6801443570f05fda0a955594
10 avril 2025
10 avril 2025
[S] [R] ; - Dire que la prise en charge de cette maladie est opposable à la société [14] Elle indique lors de l’enquête, Monsieur [S] a indiqué qu'il était coffreur boiseur, ce qui consistait au coffrage
Source officielleExpropriations
671015952b8bce2aff39f7c1
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Mention : le bornage ne permet toutefois pas de déterminer si le coffrage des rideaux métalliques de la boucherie est touché ou non par l’expropriation en partie.
Source officielleRéférés
66335bb4c0d3e3fe99cae58a
16 avril 2024
16 avril 2024
prévu sur les plans de l’immeuble, de déplacer, le cas échéant les compteurs électriques à ses frais tout en assurant leur accessibilité tant par ENEDIS que par les copropriétaires et de procéder au coffrage
Source officielleService des référés
6696ba329a603a6929114396
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il n’y a en revanche pas lieu de faire droit à la demande de mise hors de cause de la société ATELIER GABRIEL dès lors que les pièces versées aux débats établissent l'existence d’un contrat de en vertu
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
679aad26e9a46d1f5a76b623
7 janvier 2025
7 janvier 2025
imposée par la norme NFP01-012 de un mètre, et il produit un devis de la société D Concept selon lequel les travaux consistent à un piquage des parties creux, une réparation au mortier ciment, un coffrage
Source officielle6ème chambre 1ère section
677ecfccb01eea4cf01a3f03
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ARCHITECTURE URBANISME ET PAYSAGE Lorraine (ci-après “AUP LORRAINE”), assurée auprès de la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (la MAF), - au BET TRIGO pour l'exécution, et la réalisation des plans de coffrage
Source officielle6ème chambre 2ème section
662bf13ae266e89ef1189c38
26 avril 2024
26 avril 2024
vide poche - Installation banquette assise bois - Pose faïence sanitaire (coffrage Geberit) - Installation ruban LED tête de lit - Installation interrupteur pour LED tête de lit.
Source officielleExpropriations
671015962b8bce2aff39f7e3
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Mention : le bornage ne permet toutefois pas de déterminer si le coffrage des rideaux métalliques de la boucherie est touché ou non par l’expropriation en partie.
Source officielleQuatrième Chambre
65a196ac0ddb77892696300f
12 janvier 2024
12 janvier 2024
réalisée à compter du 9 août 2017, le coffrage comme le nivellement ont été réalisés avec le plus grand soin, qu'il a procédé au ferraillement de la chape au moyen de treillis soudés afin d’augmenter
Source officielleService des référés
65b2b581fd6229a4e58a5a90
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Aux termes de l'article 1103, les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits.
Source officiellePCP JCP fond
67914654d4c7e89d7fe2917a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
(pièce 4) o [Localité 9] juin 2023, la cuisine a été affectée par une fuite d'eau au niveau de l'alimentation d'eau dans le coffrage remontant le long de la fenêtre. Si M.
Source officielleChambre 6/Section 4
69dd30a5cdc6046d471e7a45
13 avril 2026
13 avril 2026
Le sapiteur ajoute qu’il y a eu en sus, un défaut d’exécution de l’ensemble du coffrage et du ferraillage et du coulage du béton, que le béton a été coulé directement entre le coffrage bois côté sous-sol
Source officielle8ème chambre 2ème section
6706c98af1d01e3c86f0829d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
l’assignation et avec anatocisme ; CONDAMNER le syndicat des copropriétaires du [Adresse 9] à payer à Mme [P]-[A] la somme de 3.052,50 € pour la reprise des 24 peintures et remise en place d’un coffrage
Source officielleChambre 2 procéd. orales
Association BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNEc/S.C
69de9cd1cdc6046d473db968
13 avril 2026
13 avril 2026
A l’audience du 2 février 2026, La SCEA COTEAUX [Localité 1], n’a pas comparu.
Source officielle1ère Chambre A
668edcea2980a82f59dc5788
5 juillet 2024
5 juillet 2024
2019 établi par Monsieur [Z] et signé par Madame [G] le 21 octobre 2019 que ce dernier s’est engagé à réaliser des travaux visant la démolition d'une dalle en béton de 110 m², la mise en place du coffrage
Source officielle18° chambre 2ème section
69600a57cdc6046d47ab1cc7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
*Le coffrage au droit de la cave louée La bailleresse ne démontre aucunement que la locataire a réalisé ou fait réaliser ce coffrage, alors que celle-ci explique être étrangère à cette installation.
Source officielleService des référés
670eb2851c3411ff345358f9
14 octobre 2024
14 octobre 2024
métallique en partie haute de la vitrine, les caractères sont lumineux, existence également de leds en soubassement du coffrage », alors que cette enseigne était inexistante dans le procès-verbal de constat
Source officielleExpropriations
671015962b8bce2aff39f7eb
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Mention : le bornage ne permet toutefois pas de déterminer si le coffrage des rideaux métalliques de la boucherie est touché ou non par l’expropriation en partie.
Source officielleContentieux général civ 1
69d568e7cdc6046d4771d29d
7 avril 2026
7 avril 2026
Elle affirme que le contrat n’a pas été exécuté et conclut qu’il doit être résolu.
Source officiellePage 6 sur 194