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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2/section 1
65bc61e94fb290a3460742ab
26 janvier 2024
26 janvier 2024
COUR D’APPEL DE [Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] _______________________________ Chambre 2/section 1 R.G.
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29c2dd062d9f810dff4b
1 avril 2025
1 avril 2025
A l’audience du 01 avril 2025, Me Thierry MEUROU, conseil de Monsieur [U] [H], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.
Source officielleRéférés civils
6786b684df5b5c7d10ca5284
13 janvier 2025
13 janvier 2025
BRAILLARD de la SELARL THIERRY BRAILLARD ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON Monsieur [U] [B] [T] né le 20 Janvier 1990 à [Localité 11], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Thierry BRAILLARD
Source officielleVENTE DISTRIBUTION
69777f36cdc6046d47c55444
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Elina Boyon de la société d’exercice libéral à responsabilité limitée Landavocats (SELARL), avocat au barreau de Dax (postulant) Rep/assistant : Maître Thierry
Source officielle3ème Chambre civile
6685a73c1d2b47a9d8ce07ab
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE (Décision Civile) JUGEMENT : [P] [X], [A] [X], [N] [X], [G] [X] c/ [I] [X], [T] [X], [L] [X], [K] [X] MINUTE N° 24/ Du 03 Juillet
Source officielle2ème Chambre civile
67f6cc27a9d5adc260622e6b
8 avril 2025
8 avril 2025
Cour d’Appel d’Aix en Provence TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 2ème Chambre civile Date : 08 Avril 2025 MINUTE N°25/233 N° RG 23/00628 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OVR4 Affaire : S.A.S.
Source officielleJLD
695c162075782d5f06e441ad
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Thierry GUILHEN, Vice-président Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge chargé du contentieux des soins psychiatriques sans consentement, assisté de Emma LE
Source officielleRéférés
675a12cf3bace64ddb46b9bb
15 octobre 2024
15 octobre 2024
8] [Localité 7], dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 4] représentée par Maître Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Thierry
Source officielle7eme chambre-Proc orales
68af5cf54bcaacdd63b12e80
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A ce titre, il est tenu au paiement des charges de copropriété régulièrement votées et approuvées au cours des assemblées générales des copropriétaires.
Source officielleJ.L.D. HSC
66fc37e82416523b99573ac0
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A l’audience du 01 octobre 2024, Me Thierry MEUROU, conseil d’[P] [J], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.
Source officielleJ.L.D. HSC
69733fc1cdc6046d4766b027
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le 21 Juillet 2025, le juge des libertés et de la détention ou le magistrat délégué de la cour d’appel a statué sur cette mesure en application de l’article L. 3211-12, L. 3213-5 ou L. 3211-12–1 du code
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
662fdfa1b89538338ecdc406
29 avril 2024
29 avril 2024
[Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] N° RG 23/00915 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YNP3 Minute : 24/00265 SEINE SAINT DENIS HABITAT Représentant : Me Thierry
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
662fdfa5b89538338ecdc475
29 avril 2024
29 avril 2024
[Localité 4] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] N° RG 24/00456 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y4IY Minute : 24/00289 SEINE SAINT DENIS HABITAT Représentant : Me Thierry
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29c6dd062d9f810e005d
1 avril 2025
1 avril 2025
ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/02696 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25I5 MINUTE: 25/618 Nous,Lorraine CORDARY, vice-présidente placée auprès du premier président de la Cour
Source officielle4ème chambre 2ème section
6a0f57afcdc6046d477c17b2
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me Patrick RAMAËL #G0085Me Alon LEIBA #B0813Me Thierry KUHN #P0090M.
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
68f132e388dcb0e97e8f990c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 09 octobre 2025 Sous la présidence de Madame Magalie CART, vice-présidente placée, auprès du premier président prés la cour
Source officielleChambre 2/section 3
6631315a19f939ca6242b7e0
30 avril 2024
30 avril 2024
N COUR D’APPEL DE [Localité 12] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 6] LA _______________________________ Chambre 2/section 3 R.G.
Source officielleJuge Libertés Détention
68e88b4e3ea43407b9fba930
6 octobre 2025
6 octobre 2025
COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 25/03253 - N° Portalis DBX6-W-B7J-24DI ORDONNANCE DU 06 Octobre 2025 A l’audience publique du 06 Octobre 2025, devant Nous
Source officielle2ème Chambre
68edd8ec22996ce5446fc68d
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Expéditions délivrée à Me Thierry JACQUET le Copies exécutoires délivrées à Me Annick ALLAIN-SACAULT, Me Gilles JOURDAINNE le MINUTE N° : 16 JUGEMENT DU : 9 Septembre 2025 DOSSIER N° : N° RG 21/00017
Source officielle4ème Chambre civile
69d033f3cdc6046d470848f2
2 avril 2026
2 avril 2026
BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant S.A.
Source officiellePage 5 sur 50