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295 résultats pour « Jessica DELCAMBRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisies immobilières

678032e19c3ba90f51dc595d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Localité 4] C/ [U] [N] [B], [R] [G] [M] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Amélie DRZAZGA, juge, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT, Greffier.

Source officielle

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

661433bb3bbdffcd9171956c

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

ORGABAT, la société L’AUXILIAIRE, la société NORBA RHONE ALPES , la société ABEILLE IARD & SANTE et la société UNIVERSAL ETANCHEITE, par actes d’huissier de justice en date des 6, 7, 8, 9,13 et 14 décembre

Source officielle
TJ

Surendettement - PRP

6983f792cdc6046d47f3e040

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JIMENEZ JUGEMENT DU 09 janvier 2026 DEMANDERESSE : Madame [I] [G] née le 31 Décembre 1984 à [Localité 6] (MALI) (5) Chez Association [5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jessica

Source officielle
TJ

Pôle social

6793e5ccdc35c03afb70cfa7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[X] [U] et Mme [P] sont nés deux enfants, [E], née le 4 juin 2009 et [C], née le 21 décembre 2010.

Source officielle
TJ

Référés civils

65b2b32afd6229a4e58a3a5e

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

23/01711 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YKKM AFFAIRE :[O] [R], [G] [B] C/ Société AKENA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Jessica

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

670818af89f19e8c50f8982c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Et, à l’assemblée générale du 10 décembre 2020, il a porté à l’ordre du jour une résolution dans le but de se voir céder cette partie du couloir commun donnant accès aux lots 40 et 41.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

670818b189f19e8c50f8988f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Par acte d’huissier de justice du 27 décembre 2018, la société BLUELY a fait délivrer à Monsieur [T] et à la SAS QUADRAL IMMOBILIER un congé pour le 30 juin 2019.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6711532aaa7e95fd3fcf5dd8

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Par courrier du 22 décembre 2020, Monsieur [C] a, par le biais de son conseil, indiqué qu’il refusait de payer ces sommes.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

69d7f1abcdc6046d47ae8825

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

avec effet différé au 03 juillet 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 05 février 2026 devant : Marlène DOUIBI, Président, siégeant en formation Juge Unique, Assistée de Jessica

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

668f99958dee2c23d20f9ee8

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

DEMANDERESSE : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 8] sis [Adresse 4] à [Localité 7] représenté par son syndic la société CITYA BELVIA RUNGIS [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Jessica

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

677c2a776f491b6d2638e783

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

En l’espèce, la SCI HALEAKALA sollicite une provision pour les loyers et charges non réglés de juillet 2022 à décembre 2022, de l’année 2023 et des trois premiers trimestres de l’année 2024.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f035b602fc178212f82946

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CREDIT FONCIER DE FRANCE C/ [G] [M] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Jean-Baptiste TAVANT, juge, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT, Greffier.

Source officielle
TJ

Référés civils

65a978aa19a7f19a78305a96

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ABEILLE IARD & SANTE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Jessica BOSCO BUFFART PARTIES : DEMANDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6616ddbf63271232b2e52eea

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Suivant devis accepté en date du 20 décembre 2022, ils ont demandé à M.

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

67f95ed00ea89248182a59e5

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[Y] [X], justifie avoir procédé au règlement auprès de la CNBF de la somme de 29 041,96 euros le 16 décembre 2020.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

65b94aa35a029d9e20db0387

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

eut été débattue à l’audience publique du 14 novembre 2023 devant : Cécile WOESSNER, Vice-Présidente, Marlène DOUIBI, Juge, François LE CLEC’H, Juge, Siégeant en formation Collégiale, Assistés de Jessica

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

697b273ecdc6046d47150122

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L’incident a été fixé à l’audience de plaidoirie du 1er décembre 2025, à l’issue de laquelle la décision a été mise en délibéré au 12 janvier 2026.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

668c2bda894f7f4d2e09f6f6

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Notifiée le : Expédition à : la SELARL BD AVOCATES - 1209 la SELARL DPG - 1037 ORDONNANCE Le 08 juillet 2024 ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [M] [B] né le 25 décembre

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f035b402fc178212f828d6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

] [W] [X] [R] époux de Madame [F] [L] [Z], [F] [L] [Z] épouse de Monsieur [U] [W] [X] [R] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Jean-Baptiste TAVANT,, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

680c02dbc64531385b02a7c7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

2021 après avis favorable du CRRMP Aura (avis du 1er décembre 2021 : maladie hors tableau : syndrome anxiodépressif).

Source officielle