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97 résultats pour « Abergel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH1 Contentieux Général

67ec5ebcdd062d9f810eaa35

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

. - Les abergements de cheminée inexistants. - Trous multiples dans les bacs aciers - Rive sur la couverture de la maison mal exécutée. - Solin entre le mur de la maison et la toiture du garage. - Absence

Source officielle

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Annonces BODACC231 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL ABERGEL AGENCE COLONIE

SIREN 504960147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL ABERGEL

SIREN 493717458Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL ABERGEL

SIREN 493717458Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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Radiations

ABERGEL, Sandra

SIREN 394942023Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

28/07/2026

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Radiations

RODRIGUEZ, Stéphanie, Bénédicte, ABERGEL

SIREN 798004099Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

21/07/2026

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TJ

6ème chambre 2ème section

68e94fd03ea43407b9104b82

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

CYB STORES [Adresse 37] [Adresse 44] [Localité 41] représentée par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e94fe03ea43407b9105010

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, 12) repose de tuiles, 13) pose de tuiles de rive neuve sur chaque extrémité d'un pignons, 14) remplacement d'une fenêtre de toit par un vélux avec volets (selon courrier du 15avril 2024, avec abergement

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d948cdcdc6046d47ce1c9c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Grégoire FAURE, de la SCP DECOT - FAURE - PAQUET, avocats au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant Mutuelle SMABTP assureur de la société CDRE [Adresse 25] [Localité 13] représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6780340c9c3ba90f51dc5cdc

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 702 024 803 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Mathieu LARGILLIERE, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me Louis-David ABERGEL

Source officielle
TJ

CG

69869ac5cdc6046d474c0edc

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

non-conformités à savoir l'absence de continuité des liteaux en rive, la mauvaise ventilation de l'écran sous toiture, l'absence de raccordement de l'écran sous toiture à l'égout, le défaut d'étanchéité des abergements

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68e58aa60e2901d10fa62b54

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

parties, confirmées par les pièces produites et la visite réalisée, il apparait que différents travaux ont été réalisés par le vendeur en connaissance de cause de des vendeurs : remplacement de l'abergement

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

677c26f56f491b6d2638dd4d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

représentée par Me Véronique DURAND, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN482 Mutuelle SMABTP, es qualité d’assureur du cabinet RACINE, [Adresse 15] [Localité 12] représentée par Me Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

663a71b072c3aeb182139494

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

KEE [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Perrine ROBERT, Vice-Président

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65a191fa0ddb77892695c3a4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

au barreau de PARIS, vestiaire #D0285 DÉFENDERESSES Société LE CABINET D’ETUDE ET DE CONSEIL EN INDUSTRIE ET AGROALIMENTAIRE (CECIA) [Adresse 11] [Localité 34] représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65809c8a3ea7c8c112101392

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

SMA venant aux droits de la SAGENA SA, prise en qualité d’assureur de la STE SOPENA [Adresse 14] [Localité 20] représentées par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de

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TJ

CH ECOCOM General

6983aeedcdc6046d47ee664d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

retient que les joints de dilatation sur les façades refaites ou non, présentent des non-conformités, engendrant des infiltrations, que des points singuliers présentent des entrées d’eau, que les abergements

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TJ

J.E.X

65a8272a228119c90322313f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

habitation, ce qui nécessite de : > abaisser sa toiture en dessous de la toiture [V], > refaire l’enduit sur le mur privatif en mâchefer de Mr [V] suite à l’abaissement de la toiture, > réaliser un abergement

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b1e89f19e8c50f8d5c0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CONTI & SCEG, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0253 SA ALLIANZ IARD, en qualité d’assureur de SCHMIDLIN FRANCE 1 cours Michelet CS 30051 92727 NANTERRE CEDEX représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

668ecb972980a82f59d7f2e8

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

SCP STREAM, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P 132 La SMA SA es qualités d’assureur de la société BUILDING IN CONCRETE STRUCTURE [Adresse 17] [Localité 13] représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6710214ce2125aac37758ceb

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

En effet, s’il considère que la société Couverture Dijonnaise est intervenue sur le conduit de fumée pour remettre en place l’abergement, ce que celle-ci dément fermement, il retient deux possibilités

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TJ

3ème Chbre Cab A4

670576d91296b51ba2b22836

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

L’expert a noté l’absence d’équipement des abergements selon les recommandations de pose tant du produit INTERSOLE que du produit PV-TEC, Par ailleurs, les supports des panneaux photovoltaïques ne sont

Source officielle