Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A3
668838a9342d338c20d30dc4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Monsieur [Y] précise par ailleurs qu’il semble que la partie saillante des débords de maçonnerie et appuis de fenêtre a été insuffisamment protégée des bavures de crépit.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a03e21ea2f9efae430cf08
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[E] [I] a été embauché par la société [8] [X] en qualité de maçon le 3 novembre 2017.
Source officielleRéférés
6696b6e79a603a692910af0d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Aucun chiffrage de déposes/reprises des ouvrages de charpente, maçonnerie, planchers et gitages ni de leurs travaux préparatoires ne nous a été communiqué par les parties.
Source officielle6ème chambre 2ème section
69e27ed0cdc6046d479c42ce
2 avril 2026
2 avril 2026
AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Sarra JOUGLA - #C431 représentée par Maître Anne-charlotte PASSELAC de la SELARL JAMES AVOCATS - #D1903, Me Sarra JOUGLA - #C431 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marion
Source officielleChambre de la famille
69d02e85cdc6046d4707dd54
3 avril 2026
3 avril 2026
RICHE, avocat plaidant PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [Y] [X] épouse [Q] née le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 2] (ITALIE), demeurant [Adresse 2] de nationalité Française représentée par Me Marion
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
690d03691f8a20b910008ca9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
LE GREFFIER LA PRESIDENTE Drella BEAHO Marion MEZZETTA
Source officielleGracieux
6984bd65cdc6046d470ca070
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CARCASSONNE Concernant l’adoption simple de : Madame [X] [Y] épouse [O] née le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
69d9638dcdc6046d47d00ef5
9 avril 2026
9 avril 2026
dont les dépens resteront à la charge de la demanderesse ; Ainsi jugé en audience publique le 09 Avril 2026 par Madame Emeline GUIBON-BONIN, Juge des Contentieux de la Protection, assistée de Madame Marion
Source officielle8ème chambre
69e7d92dcdc6046d470f821b
1 avril 2026
1 avril 2026
POTEL & CHABOT [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Barthélemy LEMIALE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0386 Nous Anne-Laure FERCHAUD, Juge, chargée de la mise en état, Assistée de Marion
Source officielle6ème chambre 2ème section
6647a0abd9abb6262fe01baf
25 avril 2024
25 avril 2024
situé [Adresse 2] , prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège AVOCAT DEFENDERESSE défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marion
Source officielleChambre 8/Section 2
6708152989f19e8c50f8371b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
DEMANDEUR Monsieur [C] [V] [N] [Adresse 2] [Localité 4] non comparant ET DEFENDEUR Monsieur [Y] [G] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Marion LACOME D’ESTALENX, avocat au barreau de PARIS
Source officielleTroisième Chambre
67ed8594da9e15c5131fc9f1
2 avril 2025
2 avril 2025
Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 521 189 498 dont le siège social est situé au [Adresse 1], prise en la personne de sa représentante légale domiciliée audit siège en cette qualité, représentée par Me Marion
Source officielle6ème chambre 2ème section
6723d88cdb4703236dd963a1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DEFENDERESSES défaillant représentée par Maître Hervé CASSEL de la SELAFA CABINET CASSEL - #K0049 représentée par Me Didier SITBON - #C2472 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marion
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
6a0cb86acdc6046d473aa2df
18 mai 2026
18 mai 2026
D'INSTANCE DU 18 MAI 2026 (articles 394 et 395 du code de procédure civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Mme [A] [D] épouse [I] 35 route de la Londe 27310 CAUMONT représentée par Me MARECHAL substituant Me Marc
Source officielleDeuxième Chambre
6a0cb5b9cdc6046d473a72c9
18 mai 2026
18 mai 2026
immatriculée au Registre du Commerce de PARIS sous le numéro B 302 493 275, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Maître Marion
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
6a0cb821cdc6046d473a9d4b
18 mai 2026
18 mai 2026
retirée du rang des affaires en cours; Ainsi jugé en audience publique le 18 mai 2026 par Madame Stéphanie LECUIROT, 1ère vice-présidente en charge des Contentieux de la Protection, assistée de Madame Marion
Source officielleCIVIL_EX-TI
6a10cdcbcdc6046d479e67a3
20 mai 2026
20 mai 2026
CNP ASSURANCES IARD immatriculée au RCS de [Localité 2] N° 493 253 652 Rep/assistant : Maître Emeric DESNOIX de la SELARL SELARLU DESNOIX, subtitué par Maître Marion GROMAS, avocats au barreau de TOURS
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
6a0cb832cdc6046d473a9e9c
18 mai 2026
18 mai 2026
et que celle-ci sera retirée du rang des affaires en cours; Ainsi jugé en audience publique le 18 Mai 2026 par Madame Emeline GUIBON-BONIN, Juge des Contentieux de la Protection, assistée de Madame Marion
Source officielleJuge de l'EXECUTION
69dff686cdc6046d475fa8aa
7 avril 2026
7 avril 2026
Emmanuelle BEDOUET, Greffière lors du prononcé, ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [I] [J] 5, allée de Belle Ile - 56230 QUESTEMBERT Représenté par Maître Vincent GICQUEL, substitué par Maître Marion
Source officielleJld
69d80123cdc6046d47af9bf4
9 avril 2026
9 avril 2026
convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Monsieur [E] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] actuellement hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER DE POISSY-ST GERMAIN régulièrement convoqué, présent et assisté de Me Marion
Source officiellePage 48 sur 278