Aspect dégénératif mécanique débutant de l’articulation talo-naviculaire homolatérale ; Un courrier du 25 juillet 2025 établi par le Docteur [C], Rhumatologue, qui indique qu’il existe une amyotrophie

niveau de la tulipe de la transmission arrière gauche, - un code défaut C110BF0 relatif au capteur du régulateur de distance, - un vrombissement ressenti en partie arrière, - une pâte obstruant les tamis

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

représentée par Maître Bertrand DELCOURT de la SCP COURTEAUD PELLISSIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0023 La Société ENEDIS, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Tamar

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre JUGEMENT 21 MAI 2026 N° RG 25/02527 - N° Portalis DB22-W-B7J-TAIO Code NAC : 71F LCD DEMANDERESSE : Madame [B] [Y] [K] [O] née le 18 Mars

dérivation ainsi que le câble d’alimentation du réchauffeur (désordres n°7, 8 et 9 ); - l’absence de tuyau d’évacuation cheminant jusqu’au sol en cas de déclenchement du disconnecteur et de filtre à tamis

, de contusion du genou gauche, le bilan radiographique du 28 juin 2017 dont les résultats sont les suivants : fracture du plateau tibial latéral du genou gauche et probable enthésophyte du ligament talo-vasculaire

30 janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [P] [K], demeurant [Adresse 1] Madame [N] [Y] épouse [K], demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Etienne BATAILLE de la SCP SCP Etienne BATAILLE, Julien TAMPE

ASH & MIE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Ebru TAMUR, avocat au barreau de PARIS - #D0201 S.A.S.

une fracture consolidée, les contours osseux restant très irréguliers - Une I.R.M. du pied droit du 6 février 2025, qui conclut à une entorse du Chopart rein avec entorse de grade deux et du ligament talo

Suivant compte-rendu d’intervention en date du 21 décembre 2022, la société ENGIE HOME SERVICES a indiqué : « Entretien non realise, installation pas aux normes, manque du filtre a tamis et pot a boue 

orthopédiste au regard d’un état antérieur, en raison d’un accident de la voie publique en 1998, avec fracture ouverte péronéo-tibiale et fracture de l’os naviculaire gauches ayant nécessité une arthrodèse talo-naviculaire

L’expert a estimé que le moteur du véhicule se dégradait sérieusement, confirmant un état préoccupant en raison de nombreuses particules dans le tamis du filtre à huile.

De surcroît, s'il ressort du rapport d'expertise judiciaire que le tamis de la crépine de pompe à huile présentait une rétention d'huile moteur polluée inférieure à 5% de sa surface, l'expert judiciaire

en évidence les lésions suivantes : traumatisme de la cheville et du pied droits, fracture avec arrachement millimétrique à hauteur de la face latérale du talus et à l’insertion talienne du ligament talo-naviculaire

droit avec hématome volumineux situé en face antéro médiale - Un traumatisme du genou gauche avec corps étranger sous cutané - Un traumatisme de la cheville et du pieds avec rupture complète du faisceau talo-fibulaire

S’agissant de la CPAM du Rhône, elle expose des frais futurs occasionnels au titre d’une arthrodèse-tibio-talo-calcanéenne arthrotomie qui n’est pas retenue par l’expert comme des soins à prévoir après

Les 6 et 7 mars 2023, Maître [W], Commissaire de justice, a dressé constat de la reprise par les bailleurs d’un Piano YAMAHA C6X, une batterie TAMA SILVERSTAR, une console NEVE VR48 et divers objets de