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1 242 résultats pour « Maiziere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 3

686eae5972b5e5e648cad4d6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ADOPTION [S], [Z], [P] [F], chez Mme [X] [W], [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ORTHOPEDIE MAIZIERE

SIREN 802360198Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CENTRALE SOLAIRE DE GELUCOURT-MAIZIERES-LES-VIC

SIREN 933640609Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

"ARMURERIE MAIZIERES"

SIREN 488537739Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

"ARMURERIE MAIZIERES"

SIREN 488537739Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

13/08/2026

Voir →

Créations

SCCV MAIZIERES-LES-METZ DEVELOPPEMENT 3

SIREN 107249864Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

09/07/2026

Voir →

TJ

Chambre 1/Section 3

6797d7fc57f17f9be6af30ac

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [T] [K], demeurant [Adresse 5], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

658b22bf2c4a0d96dcd7736f

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

ADOPTION [B], [L] [V], COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

658dc581e5473c8abb5e7c35

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

PAR L’ADOPTION [F], [W], [U] [H], demeurant [Adresse 7], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

658dc581e5473c8abb5e7c45

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

, PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [J], [N], [C] [S], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

658dc582e5473c8abb5e7c6f

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

, PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [A], [J], [B] [F], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

658dc582e5473c8abb5e7c71

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [P] [D], demeurant [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

658f170079786f316782d258

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Adresse 6] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [S], [R], [M] [L] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

69693b1acdc6046d477039c1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Adresse 4] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [F], [O] [Y] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

69693b58cdc6046d47703da3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Adresse 4] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [R], [I] [N] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

69693bf4cdc6046d477047c5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Adresse 6] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [U] [L] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

697504bdcdc6046d4794ee79

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Adresse 5] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [R] [X], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

686eae5a72b5e5e648cad511

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[J] [Z], demeurant [Adresse 3], Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

65b4011d753f879640d2a467

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

monsieur [T] [X] et madame [T] [E] - [Adresse 7], COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

658f170079786f316782d254

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Adresse 5] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [Z], [I] [P] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

JLD

69d03981cdc6046d4708c284

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

publique) AFF : RG :N° RG 26/01266 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76RHI Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de liberté dans le domaine de soins sans consentement: Maurice MARLIERE

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

67a67ab39324999a647ab62e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Z] [U] Mme [F] [V] épouse [U] Grosses : 2 Me Alice MAZIERE Me Sophie PAYEN Copie : 1 Dossier Me Alice MAZIERE Me Sophie PAYEN PARTIES : REQUÊTE CONJOINTE Monsieur [Z] [

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

6981045fcdc6046d47ad1cde

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Adresse 6] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [X], [W] [T] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

677ef54cb01eea4cf01ab610

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Avenue Raymond Pinchard à NANCY (54000), agissant poursuites et diligences de son administrateur provisoire, la SELARL [J] [K] ALIREZAI, en la personne de Maître [S] [J] [K], demeurant Immeuble le Mazière

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

65c13023d4f3671a27f6a93c

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [T], [U] [D] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle