CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

163 résultats pour « Firas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2è A - R.J

6a160941cdc6046d470808cc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUDICIAIRE LIQUIDATEUR SARL EPILOGUE, demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Pauline ROUQUETTE COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence LE GAL Juges : Cécilia FINA-ARSON

Source officielle

Page 4 sur 9

← PrécédentSuivant →
TJ

2è A - R.J

6a16094dcdc6046d470809a6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

représentés MANDATAIRE JUDICIAIRE LIQUIDATEUR Me Vincent AUSSEL, demeurant [Adresse 2] comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence LE GAL Juges : Cécilia FINA-ARSON

Source officielle
TJ

2è A - R.J

67f43be14e0040aa37364805

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

SIRET 2] née le 04 Juillet 1974 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence LE GAL Juges : Cécilia FINA-ARSON

Source officielle
TJ

2è A - R.J

68f2af4fe97b8c182997b2ae

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PARTEMENTAL DE L’HERAULT, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence LE GAL Juges : Cécilia FINA-ARSON

Source officielle
TJ

2è A - R.J

68f2af7ce97b8c182997b6cf

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CALVET AGRO-FOURNITURES, dont le siège social est sis [Adresse 7] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence LE-GAL Juges : Cécilia FINA-ARSON

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69d81b6bcdc6046d47b1b494

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Numéro du répertoire général : N° RG 25/00528 - N° Portalis DBYB-W-B7J-PO4I DATE : 09 Avril 2026 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 12 février 2026 Nous, Cécilia FINA-ARSON, président, juge de

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67f41a9b4e0040aa3735dd98

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 19 Septembre 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Juillet 2024 GROSSE : Le 20 septembre 2024 à Me FIMA

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68e88b6e3ea43407b9fbb439

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

CONSEILS DIAG, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 11] [Localité 1] représentée par Maître Firas RABHI de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f83067cf40727a004468f5

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

EXPERT 2 COPIE DOSSIER 1 Numéro du répertoire général : N° RG 22/03743 - N° Portalis DBYB-W-B7G-N25C DATE : 10 Avril 2025 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 13 février 2025 Nous, Cécilia FINA-ARSON

Source officielle
TJ

2è A - R.J

67f43be14e0040aa3736480d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence LE GAL Juges : Cécilia FINA-ARSON Karine ESPOSITO assistés de Marjorie NEBOUT greffier, lors des débats et de la mise

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

660c48a81ff97dabd6b845c8

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

cette qualité au dit siège Représentée par Maître Yoann DELHAYE, avocat au barreau de BORDEAUX, Maître Alexandre MUSACCHIA, avocat plaidant au barreau D’AIX EN PROVENCE DÉFENDERESSES La SELARL FIRMA

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

69d953d3cdc6046d47ced763

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

25/03362 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6WZP Expédition délivrée le 10.04.2026 à : - service expertises (mail) Grosse délivrée le 10.04.2026 à : - Me MANENTI - Me FOURNIER - Me AFFRIAT - Me STALLA - Me FIMA

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67f6bd99a9d5adc26061fc45

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

JUGEMENT DU : 25 mars 2024 prorogé au 24/06/24 Président : Madame LIEGEOIS, 1ère Vice-Présidente Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Janvier 2024 GROSSE : Le 24/06/24 à Me FIMA

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f83067cf40727a00446901

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

représentée par Maître Jean-Marc MAILLOT de la SELARL MAILLOT AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Cécilia FINA-ARSON

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc2aa9d5adc260622eb4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[J] [N] [F] Grosse délivrée à Me Agnès VILETTE Expédition délivrée à Me Pierre ARMANDO à Me Elodie ZANOTTI à Me Krystel MALLET à Me Hélène BERLINER à Me Guillaume GOGUET à Me Firas

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

69ceb425cdc6046d47e5aa52

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

GRENKE LOCATION C/ Association URBAN VIBRATIONS SCHOOL Grosses délivrées le à Avocats : Me Anissa FIRAH Me Julien SKEIF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69d81b8fcdc6046d47b1b7b5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Numéro du répertoire général : N° RG 24/04921 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PG7O DATE : 09 Avril 2026 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 12 février 2026 Nous, Cécilia FINA-ARSON, président, juge de

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

67edadaada9e15c513204dbd

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[B] [K], demeurant C/ MME [L] [I] - [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par Maître François DE FIRMAS DE PERIES de la SELARL FIRMAS-MAMY-SICARD-DELBOUYS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant

Source officielle
TJ

CHAMBRE JAF CAB2-divorce

697dee2dcdc6046d47617ae7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

JUGEMENT : Réputé contradictoire DU : 08 janvier 2026 DOSSIER : N° RG 25/01905 - N° Portalis DBWV-W-B7J-FIRW / CHAMBRE JAF CAB2-divorce AFFAIRE : [W] / [D] OBJET : DIVORCE - ART. 237 DU CODE CIVIL CODE

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824d1228119c9032174bb

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

de la climatisation - 6.000 € au titre de la domotique - 2034 € au titre de la perte de la prime EFFY - 5.000 € au titre de dommages-intérêts - 4.224 € au titre des travaux réparatoires de la société FIRM

Source officielle