La société [1] indique que Monsieur [W] conduisait des véhicules et effectuait la relève de compteurs d’eau à raison de 5 heures par jour au total, outre la réalisation d’enquêtes et le relevé d’indices

Le 11 décembre 2018, le cabinet NF EXPERTISE, à la demandes des époux [Q] qui dénonçaient l’apparition notamment, d’infiltrations dans le sous-sol, a relevé l’existence de divers désordres.

Le 1er décembre 2021, un commissaire de justice s’est rendu sur les lieux et a relevé l’absence de l’installation photovoltaïque contractuellement prévue et a relevé que la pente pour l’accès au garage

les conclusions de Mme [Y] [M] par lesquelles elle a demandé de - débouter la SCP MAXIMILIEN TOUAT HUISSIER DE JUSTICE de ses demandes - condamner la SCP MAXIMILIEN TOUAT HUISSIER DE JUSTICE à la relever

L'établissement bancaire verse aux débats : - les relevés de compte bancaire n° 50020021 41 pour la période allant du 9 février 2024 au 7 janvier 2026, - les relevés de compte bancaire n° [XXXXXXXXXX01

compter de la signification de l'ordonnance à intervenir, la copie certifiée conforme par un expert-comptable ou un comptable agréé des comptes de résultat ou balances pour l'exercice 2024 avec les relevés

Madame [X] [L] s'est plaint de désordres sur le véhicule, relevés à l’occasion d’un contrôle technique intervenu le 26 juillet 2023.

démontrer les responsabilités encourues dès lors que l’assurance est déjà mobilisée et reconnaît prendre en charge le sinistre, le seul désaccord qui demeure étant le montant de l’indemnité, ce qui ne relève

[K] [P] [F] d’un document de voyage et de délivrance par le consulat dont il relève d’un tel document ; elle précise qu’elle a fait toute diligence pour obtenir la délivrance d’un laisser passer consulaire

La société Enedis affirme que le quantum est justifié par les relevés réels du compteur (index de sortie du précédent occupant en comparaison à l’index d’entrée au nouveau contrat).

L’ARCHANGE et de la SAS SEFI-INTRAFOR), la SA SOCOTEC, la SAS SOL ESSAIS et la SA AXA FRANCE IARD (en qualité d’assureur de la SARL CABINET LIAUTARD, de la SA SOCOTEC et de la SAS SOL ESSAIS) à la relever

dire si elle était suffisante au regard des éléments connus par celui-ci et de sa qualité;dire notamment si les diagnostics étaient suffisamment complets afin de renseigner tout profane su l’étendue réelle

demeure et capitalisation correspondant à des charges de copropriété échues et impayées, des cotisations du fonds de travaux et des frais de recouvrement impayés comptes arrêtés au 1er janvier 2026 selon relevé

Madame [Z] a fait opposition au jugement du 20 mai 2025 et sollicité le relevé de forclusion en application de l'article 540 du code de procédure civile.

Elle relève que Me [Q], qui soutient que le [1] reste tenu à son obligation de paiement, ne l’a pas mis en cause pour être garantie par lui de toute condamnation.

Elle indique que le débiteur n’est pas dans une réelle situation de surendettement, car la créance du SIP [Localité 2] a été soldé et qu’elle demeure l’unique créancier de cette procédure.

Selon rapport en recherches de fuites en date du 12 octobre 2023, il est relevé des infiltrations en pied de façade ouest et sud du salon et en pied de la façade de de la cuisine (pièce n°2 dem).

Elle soutient que la société ENASOL n’a pas relevé et identifié un tel désordre dans son diagnostic technique global, annexé à l’acte de vente, et sollicite en conséquence que l’assureur de la société