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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème CHAMBRE CIVILE
669806ffb60c111a421b267f
17 juillet 2024
17 juillet 2024
de 47 ans, a été victime d’un accident mortel de la circulation sur la route départementale 136 au niveau de la commune de [Localité 13] et [Localité 16], en rentrant du travail au guidon de sa motocyclette
Source officielleRéférés
697c59eacdc6046d4738d72d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
2025 et prorogé à ce jour : Le 21 mai 1979, Madame [T] [I] épouse [L], alors âgée de 18 ans, a été victime d'un accident de la circulation avec polytraumatisme alors qu'elle était passagère d'une motocyclette
Source officielleChambre référés
6781752d6d34da2cbdcda74b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[B] [M], demandeur à la présente instance, au guidon d’une motocyclette sans pour autant avoir le permis de conduire ce type d’engin, a percuté le véhicule automobile de Mme [L] [Z], sur la commune d’[
Source officielle2ème Chambre Cab1
6610406dc9ea95b316fe15c9
5 avril 2024
5 avril 2024
MOTIFS DU JUGEMENT Sur le droit à indemnisation Les parties s’accordent à considérer que le 1er septembre 2017, un choc a eu lieu entre la motocyclette pilotée par Monsieur [J] et une automobile immatriculée
Source officielleRéférés expertises
6686e4d3e74459e0c7ed0ae3
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DES RÉFÉRÉS Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil et avoir mis l’affaire en délibéré, a statué en ces termes : [I] [N] a acquis le 28 octobre 2023, auprès de [B] [H], une motocyclette
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0158774e929a9d8fa4589
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DU RHONE dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSÉ DU LITIGE Le 30 août 2022, alors qu’il était au guidon de sa motocyclette
Source officielle1ère Chambre civile
67c2137ce507dd5598326951
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[E] [O] ; -déclaré ce dernier responsable à hauteur de 50% sur le fondement de la responsabilité du fait des choses, de l’accident ayant impliqué sa motocyclette le 29 juin 2020, sur le circuit fermé
Source officielleChambre 1 Section 9
696561b2cdc6046d47116ab0
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Le véhicule a été remorqué par Monsieur [R] [M], entrepreneur individuel exploitant sous le nom commercial WARRIOR 34, spécialisé dans le secteur d’activité du commerce et réparation de motocycles.
Source officielleCh. 9 REFERES
6973a7e7cdc6046d477170b4
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[T] [Y], circulant à motocyclette, a été victime d’un accident de la voie publique.
Source officielle2ème Chambre Cab1
670030d8c34eb4cc85788398
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Monsieur [U] présentait bien un état antérieur affectant sa cheville gauche, justifiant que le Docteur [V] en tienne compte dans l’évaluation du taux de déficit permanent imputable à l’accident de motocyclette
Source officielle19ème chambre civile
67ed8135da9e15c5131fb78f
1 avril 2025
1 avril 2025
La motocyclette a remonté la file des voitures jusqu’au feu rouge et s’est placée devant le conducteur du véhicule RENAULT.
Source officielleCh 10 REFERES
697b9ca3cdc6046d4725b4f2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier à motorisation électrique ou hybride. E.7.10.
Source officielle1ère chambre
69457bb675782d5f06c2aec7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Les frais de véhicule adapté Monsieur [J] [B] demande une indemnisation de 14495,19 euros correspondant à la modification de l’embrayage de sa motocyclette “Harley-Davidson” par la mise en place d’un
Source officielle2ème Chambre Cab2
669640d5f5112d8edd056e07
12 juillet 2024
12 juillet 2024
son représentant légal en exercice défaillant ************ Le 8 janvier 2022 à [Localité 11], Monsieur [D] [L], né le [Date naissance 5] 1992, s’est blessé en chutant de sa motocyclette
Source officielleContentieux général civ 1
6a0cc1d1cdc6046d473b51f8
19 mai 2026
19 mai 2026
[V] [S], alors conducteur d’une motocyclette, a été victime d’un accident de la circulation, au cours duquel il était percuté par le véhicule automobile conduit par M.
Source officielleREFERES
6864450e0bb2f8a66ca66487
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En effet, circulant au guidon de sa motocyclette et dépassant les voitures sur la gauche de la voie, la demanderesse a été percutée par Monsieur [T] [B], assuré auprès de S.A GENERALI IARD.
Source officielle19ème chambre civile
677d7e5ab032d83cfd3e77d4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [X] [T], né le [Date naissance 2] 1978, a été victime le 5 juin 2023, alors qu’il circulait au guidon de sa motocyclette, immatriculée [Immatriculation 10] assurée auprès d’AMV
Source officielle2ème Chambre Cab2
66964127f5112d8edd057aa5
12 juillet 2024
12 juillet 2024
En percutant ainsi le véhicule le précédant et en ne maîtrisant pas sa motocyclette, Monsieur [H] a commis une faute qui a joué un rôle causal dans l’accident.
Source officielle19ème chambre civile
6a15e964cdc6046d4705b7bd
26 mai 2026
26 mai 2026
EXPOSE DU LITIGE Le [Date décès 1] 2018 vers 4h25, [L] [V], conducteur d’une motocyclette, est décédé des suites d’un accident, alors qu’il se trouvait sur l’Autoroute A25, ayant été percuté par un véhicule
Source officielleChambre 1
6686f2dfe74459e0c7ed811d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2017, monsieur [Y] [I] a été victime d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par monsieur [C] [P], assuré auprès de la compagnie AXA, alors qu'il circulait au guidon de sa motocyclette
Source officiellePage 3 sur 8