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379 résultats pour « Emmanuel MAUGER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Troisième Chambre Civile

69dea7facdc6046d473e99b7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DÉFENDEURS SAS GD Constructions, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Julien AUCHET, avocat au barreau de VAL D’OISE Monsieur [S] [A], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Emmanuelle

Source officielle

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TJ

JAF

67ec59cfdd062d9f810e9c71

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

juridictionnelle de [Localité 10]) DEFENDEUR Monsieur [V] [D] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 11] (YOUGOSLAVIE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Maître Emmanuel

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6948d96875782d5f0635c3e1

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

------------- [V], [C], [F] [L] épouse [S] C/ [Y], [I], [O] [S] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : - Me Margot CHABANNES - Me Marie-Emmanuelle

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. A

67ec3e9ddd062d9f810e47ee

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Portalis DBYS-W-B7H-MITJ ------------- [H], [K] [M] épouse [L] C/ [I] [L] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Martial SIMEN - Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Jaf

69d0100fcdc6046d47059a0d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DBWM-W-B7J-CPFS JUGEMENT DE DIVORCE DU : 03 Avril 2026 MINUTE N°26/ Madame [O] [T] [C] [Y] épouse [E] C/ Monsieur [J] [U] [E] Le : copie certifiée conforme délivrée à : Me Maryline DIAT Me Fabrice-emmanuel

Source officielle
TJ

11ème Chambre C

671bed37179e3e0753260d9d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de l'acte de mariage dressé le 31 août 2017 devant l'Officier de l'Etat Civil de [Localité 6] (Algérie) ainsi qu'en marge des actes de naissance des époux : [Y] [W] Née le [Date naissance 3] 1983 à [

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

65e7739f79d7e316eba7bac4

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

impôts 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [J] [L] [S] [K] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 11], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

68681cc04965b5d9df315e8e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Portalis 352J-W-B7I-C4LSL N° MINUTE : 1 JUGEMENT D’HOMOLOGATION rendu le 03 Juillet 2025 Articles 233 -234 du code civil DEMANDEUR Monsieur [S] [C] [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Emmanuel

Source officielle
TJ

11ème Chambre C

679d2f890ed4f7c53edd3b41

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Madame [H] [O] [C] épouse [W], née le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 6] (BENIN), de nationalité Béninoise, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Emanuelle

Source officielle
TJ

Service des référés

67783853e5fcd6312332e1cc

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Estelle FRANTZ, Greffier, DEMANDERESSE La S.A. d’H.L.M ERIGERE, société anonyme [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Emmanuel

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

6870c4b6d395d6ba9f1d3952

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

/Me DI MAÏO Copie dossier AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE NOUMEA Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie),

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

6870c4b6d395d6ba9f1d396a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

/Me DE GRESLAN Copie dossier AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE NOUMEA Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

68684bd44965b5d9df3291c1

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Juillet 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/01763 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IFOS AFFAIRE : [N] / [I] MINUTE : Copie exécutoire : Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 02

68e88b2a3ea43407b9fb9c9f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

06/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LILLE) DEFENDEUR : Monsieur [N] [C] [Adresse 6] [Localité 5], né le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 5] (NORD) représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 01

66335b33c0d3e3fe99cadd45

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

avocat au barreau de LILLE ET Madame [L] [W] [M] [G] épouse [N] domiciliée : chez MADAME [V] [F] [Adresse 2] [Localité 6] née le [Date naissance 3] 2000 à [Localité 10] (NORD) représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed8124da9e15c5131fb580

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Emmanuelle GUICHETEAU, avocat au barreau de PARIS - #C1904 Nous, Président, Vu notre ordonnance en date du 12 mars 2025, enregistrée sous le numéro

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 2

6a0e3287cdc6046d475d9cf1

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille - cab. 2 ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 18 Mai 2026 N° RG 25/06801 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NTQT Copie executoire à : Me Emmanuelle

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TJ

JAF

67f5946bbbf04ef7857c3650

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

disposition au Greffe le 07 Avril 2025, DEMANDEUR Madame [F] [M], [Z] [V] épouse [J] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 9] » [Localité 6] représentée par Maître Emmanuel

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TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 12 Janvier 2025

678829f5c21c0e53e790dcfc

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

Vu les avis donnés par le greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Emmanuel CARDON - à la personne chargée de sa protection juridique l’UDAF 76, - au directeur

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TJ

Chambre 6/Section 3

65a6d21c47251e2b24216272

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

aux débats de Madame Maud THOBOR, Greffier.

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