Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Troisième Chambre
65a196b20ddb7789269630a3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
trottoirs, et ce sous astreinte provisoire de 5.000 € par infraction constatée, - Enjoindre la Ville de Versailles de faire poser dans le mois de la décision à intervenir des enrobages souples type « Cool
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
66eb18dd5d6ab01ec17567e3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
[H] [S] – dont la qualité d’ancien collègue est également justifiée par une attestation de cessation d’activité salariée – certifie « J’ai travaillé au labo process de la cokerie.
Source officielle3ème chambre 2ème section
65b4070e753f879640d6097a
26 janvier 2024
26 janvier 2024
dans l'ordre chronologique, de n'avoir pas indiqué le matériel utilisé, le paramétrage et la définition de l'écran, le pare-feu utilisé, la recherche de virus et logiciels espions, la suppression des cookies
Source officielle3ème chambre 1ère section
6866cb45d33109fd079acb42
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COOP [Adresse 12] [Adresse 9] [Adresse 3] [Localité 1] (ESPAGNE) représentée par Maître Clément JAFFRAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0390 Etablissement public LE COMMISSARIAT À L’ENERGIE
Source officielleJUGE CONTENTIEUX PROTECTI
68e7a4cc033cf481c39a2555
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIEY [Adresse 7] [Localité 5] CIVIL - JCP Minute n° 25/430 RG n° : N° RG 24/01453 - N° Portalis DBZD-W-B7I-COBK S.A.
Source officielle7ème chambre 1ère section
6706c985f1d01e3c86f081d8
1 octobre 2024
1 octobre 2024
aux débats n’apportent quant à eux aucune précision sur la couleur et la marque de la peinture convenue entre les parties et concernant la marque des sanitaires font référence à la fois à la marque COOL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f58786bbf04ef7857c1145
8 avril 2025
8 avril 2025
prévoit un délai de prise en charge de 30 ans, sous réserve d'une durée d'expo-sition de 10 ans, et prévoit la liste limitative des travaux susceptibles de provoquer la maladie suivants : 1.Travaux en cokerie
Source officielleCTX Protection sociale
67f81ecfcf40727a0044158f
9 avril 2025
9 avril 2025
[V] [N] a été exposé aux brais de houille issus de la cokerie de [Localité 8]. Il a également utilisé des solvants (…) comme le trichloréthylène et le perchloréthylène.
Source officielleService des référés
660c4d2c1ff97dabd6b8622b
2 avril 2024
2 avril 2024
GENERALI IARD [Adresse 24] [Localité 48] La Société coop. pour l’assurance de la resp. civ. prof. ACHITECTES-COOPERATIVE [Adresse 25] [Localité 8] (BELGIQUE) La S.A.
Source officielle2ème Chambre civile
668ed38d2980a82f59da1fcd
9 juillet 2024
9 juillet 2024
autonomie, elle souhaite disposer des éléments suivants : - fauteuil roulant de sport - kit de motorisation E-MOTION (pour apporter une aide électrique à la propulsion du fauteuil roulant manuel) - kit cool
Source officielle18° chambre 2ème section
67eed2beb848dd6814c5e754
3 avril 2025
3 avril 2025
167 € HT et HC par an, à destination de « restauration sur place, à emporter et livraison, sans fourneaux ou plaques de cuisson, à l'exception des appareils à toast, des fours micro-ondes et « rice-cooker
Source officiellePôle social
686eb0ae72b5e5e648cae904
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[C], certifie que Monsieur [L] [F] … présente une tumeur urothéliale classé PG1 PTA … Il a été exposé pendant sa carrière, depuis l'année 2000, aux [28], présents dans différents secteurs fonte et cokerie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6883ee2a2a8fb67db7b482e2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices supérieures) confirmée par examen histopathologique ou cytopathologique 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) 1.Travaux en cokerie
Source officiellePPP Elections prof
67f8088bcf40727a0043a306
10 avril 2025
10 avril 2025
vocal adressé par Mme [FV] [V] à Mme [S] [DW] : « (…) Par contre on a eu les résultats et on a eu la chance que ce soit tombé sur quelqu’un de l’UNSA, c’est [KS] [PI] qui a été tirée au sort donc c’est cool
Source officielle3ème chambre 1ère section
67eed2afb848dd6814c5e555
3 avril 2025
3 avril 2025
l'ordinateur et le site visité, de vider la mémoire cache du navigateur préalablement à l'ensemble des constatations, de supprimer l'ensemble des fichiers temporaires stockés sur l'ordinateur ainsi que les cookies
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12d8dd7001754d61c3b9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[U], pièce n°9), « (…) A l’époque de 1983 nous étions sur la cokerie d’Usinor [Localité 13] comme maçon fumiste.
Source officielle1ère Chambre
697c277ecdc6046d4731d0e7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MINUTE N° : 24/195 DU : 08 octobre 2024 JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort DOSSIER : N° RG 23/01351 - N° Portalis DBXZ-W-B7H-COKX / 1ère Chambre AFFAIRE : S.C.I.
Source officiellePôle social
66335bafc0d3e3fe99cae436
4 avril 2024
4 avril 2024
certifie : « Avoir travaillé avec monsieur [W] aux ateliers centraux, et GID « garage » pour effectuer des travaux et des dépannages dans toute l’usine des Hauts Fourneaux, aux Aciéries, en passant par la Cokerie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6883ee292a8fb67db7b482cb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices supérieures) confirmée par examen histopathologique ou cytopathologique 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) 1.Travaux en cokerie
Source officielle3ème chambre 3ème section
69cd6ad9cdc6046d47c76295
1 avril 2026
1 avril 2026
l'ordinateur et le site visité, de vider la mémoire cache du navigateur préalablement à l'ensemble des constatations, de supprimer l'ensemble des fichiers temporaires stockés sur l'ordinateur ainsi que les cookies
Source officiellePage 3 sur 4